Shenasnameh

acte de naissance en Iran

Shenasnameh
Illustration.

Type
Délivré par

Le shenasnameh en Iran est l'équivalent, en France, de l'acte de naissance[1] et du livret de famille. Il fût pendant longtemps leur unique pièce d'identité. Les iraniens possèdent depuis 2015, en plus du shenasnameh, une carte d'identité.

Au Tadjikistan, le shenasnameh peut aussi désigner le passeport.

"L'Organisation du Registre de l’État" (اسناد هویتی در ایران) est tenu de délivrer un shenasnameh à tout citoyen iranien[2].

Pour participer aux élections, il est indispensable d'avoir un shenasnameh[3].

Selon la loi du 8 janvier 1985, la page de couverture et la première page du shenasnameh portent le logo de la République islamique d'Iran[4].

Tampon "almossana"

Lorsqu'un citoyen iranien perd son shenasnameh, un tampon avec la mention "almossana" est apposé au milieu de chaque page du nouvel exemplaire et une nouvelle date de délivrance est imprimée. Cela signifie que ce shenasnameh n'est pas celui d'origine de la personne. Un shenasnameh "almossana" (non original) garantie les données civiles (acte de naissance) de son détenteur mais ne permet pas, à l'inverse d'un shenasnameh original, d'assurer l'exactitude de ses données matrimoniales et de descendance.[5]

HistoriqueModifier

Le premier shenasnameh iranien (qui s'appelait alors Segel) a été émis pendant la période Qajar le 25 décembre 1918 pour une fille nommée Fatima Persia[6].

Informations incluses dans le ShenasnamehModifier

Le shenasnameh doit contenir les informations suivantes:

Informations sur le propriétaire du documentModifier

Informations supplémentaires dans le documentModifier

  • Numéro du shenasnameh[4]
  • Date de délivrance: jour, mois et année exprimé dans le Calendrier solaire iranien[4]
  • Lieu de délivrance[4]
  • Prénom et nom et signature du responsable du bureau de délivrance[4]
  • Changement de prénom et/ou nom de famille[4]
  • Empreinte digitale lors d'un vote[4]

Édition du shenasnamehModifier

Selon la loi, seules les institutions suivantes sont autorisées à ajouter des éléments au shenasnameh:

RévocationModifier

Le shenasnameh est annulé si le citoyen abandonne sa nationalité iranienne ou lorsqu'il décède[4].

Notes et référencesModifier

  1. « Légalisation Iran », sur France in the United Kingdom - La France au Royaume-Uni (consulté le 24 février 2019)
  2. « .:: سازمان ثبت احوال كشور-حقوق و تکالیف صاحبان اسناد هویتی ::. », sur www.sabteahval.ir (consulté le 24 février 2019)
  3. (fa) « داشتن شناسنامه و شماره ملی برای رای دادن کافی است », sur ایسنا,‎ (consulté le 24 février 2019)
  4. a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x y et z « عنوان=قانون ثبت احوال کشور، فصل ششم، قانون شناسنامه » قانون اصلاح قانون ثبت احوال مصوب ۲۲ اردیبهشت ماه ۱۳۱۹ مجلس شورای ملی، اصلاح ۱۳۵۵ قانون اصلاح قانون ثبت احوال مصوب ۱۳۵۵، اصلاح ۱۳۶۳ مجلس شورای اسلامی
  5. (en) United Nations High Commissioner for Refugees, « Refworld | Iran : information sur le « shenasnameh », y compris la marche à suivre pour une première demande ou une demande subséquente, caractéristiques physiques, éléments de sécurité, période de validité, signification des inscriptions, signification du numéro d'identification et différence entre le shenasnameh et la carte d'identité nationale (2006) », sur Refworld (consulté le 24 février 2019)
  6. Modèle {{Lien web}} : paramètre « titre » manquant. https://www.tabnak.ir/fa/news/293103/%D8%A7%D9%85%D8%B1%D9%88%D8%B2-%D8%A7%DB%8C%D8%B1%D8%A7%D9%86%DB%8C-%D9%87%D8%A7-%D8%B3%D8%AC%D9%84-%D8%AF%D8%A7%D8%B1-%D8%B4%D8%AF%D9%86%D8%AF-, sur www.tabnak.ir (consulté le 24 février 2019)

Voir aussiModifier

Articles connexesModifier

Liens externesModifier

  • Conseil de l'Europe Comité des Ministres. Documents d'identité et de voyage et lutte contre le terrorisme: Recommandation Rec (2005) 7. Conseil de l'Europe, 2005.
  • Jane Caplan, John C. Torpey. Documenter l'identité individuelle: le développement des pratiques étatiques dans le monde moderne. Princeton University Press, 2001.