Shenasnameh
Le shenasnameh en Iran est un document d'identité sous forme de livret établi pour les citoyens iraniens à la naissance[1]. Il fut pendant longtemps l'unique pièce d'identité du pays. Les Iraniens possèdent depuis 2015, en plus du shenasnameh, une carte d'identité.
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Au Tadjikistan, le shenasnameh peut aussi désigner le passeport.
L'Organisation du registre de l’État (اسناد هویتی در ایران (fa)) est tenu de délivrer un shenasnameh à tout citoyen iranien[2].
Pour participer aux élections, il est indispensable d'avoir un shenasnameh[3].
Selon la loi du , la page de couverture et la première page du shenasnameh portent le logo de la République islamique d'Iran[4].
Lorsqu'un citoyen iranien perd son shenasnameh, un tampon avec la mention almossana est apposé au milieu de chaque page du nouvel exemplaire et une nouvelle date de délivrance est imprimée. Cela signifie que ce shenasnameh n'est pas celui d'origine de la personne. Un shenasnameh almossana (non original) garantie les données civiles (acte de naissance) de son détenteur mais ne permet pas, à l'inverse d'un shenasnameh original, d'assurer l'exactitude de ses données matrimoniales et de descendance.[5]
Historique
modifierLe premier shenasnameh iranien (qui s'appelait alors Segel) a été émis pendant la période Qajar le pour une fille nommée Fatima Persia[6].
Informations incluses dans le Shenasnameh
modifierLe shenasnameh doit contenir les informations suivantes :
Informations sur le propriétaire du document
modifier- Nom, prénom et sexe[4]
- Photo scannée[4]
- Empreinte digitale[4]
- Numéro du shenasnameh[4]
- Code national
- Date de naissance : jour, mois et année exprimé dans le calendrier solaire iranien et le calendrier lunaire musulman[4]
- Lieu de naissance[4]
- Nom du père et nom de la mère[4]
- Numéro du shenasnameh ou de la carte d'identité des parents[4]
- Lieu de naissance des parents[4]
- Lieu d'enregistrement du mariage et profil du conjoint si marié, et lieu du divorce si divorcé[4]
- Noms de ses enfants ainsi que leurs dates et lieux de naissance[4]
- Date du décès (le shenasnameh est alors perforé avant d'être rendue à la famille)[4]
Informations supplémentaires dans le document
modifierÉdition du shenasnameh
modifierSelon la loi, seules les institutions suivantes sont autorisées à ajouter des éléments au shenasnameh:
- Organisation du Registre de l'État[4]
- Bureaux officiels des documents de mariage et de divorce[4]
- Représentants du gouvernement de la République islamique d'Iran à l'étranger[4]
- Bureau d'identification de la police[4]
- Police internationale[4]
- Administration électorale du ministère de l'Intérieur[4]
Révocation
modifierLe shenasnameh est annulé si le citoyen abandonne sa nationalité iranienne ou lorsqu'il décède[4].
Notes et références
modifier- « Légalisation Iran », sur France in the United Kingdom - La France au Royaume-Uni (consulté le ).
- (fa) « .:: سازمان ثبت احوال كشور-حقوق و تکالیف صاحبان اسناد هویتی ::. », sur sabteahval.ir (consulté le ).
- (fa) « داشتن شناسنامه و شماره ملی برای رای دادن کافی است », sur ایسنا, (consulté le ).
- « عنوان=قانون ثبت احوال کشور، فصل ششم، قانون شناسنامه » قانون اصلاح قانون ثبت احوال مصوب ۲۲ اردیبهشت ماه ۱۳۱۹ مجلس شورای ملی، اصلاح ۱۳۵۵ قانون اصلاح قانون ثبت احوال مصوب ۱۳۵۵، اصلاح ۱۳۶۳ مجلس شورای اسلامی
- (en) United Nations High Commissioner for Refugees, « Refworld | Iran : information sur le « shenasnameh », y compris la marche à suivre pour une première demande ou une demande subséquente, caractéristiques physiques, éléments de sécurité, période de validité, signification des inscriptions, signification du numéro d'identification et différence entre le shenasnameh et la carte d'identité nationale (2006) », sur Refworld (consulté le )
- « tabnak.ir », sur www.tabnak.ir (consulté le )
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifierLiens externes
modifier- Conseil de l'Europe Comité des Ministres. Documents d'identité et de voyage et lutte contre le terrorisme: Recommandation Rec (2005) 7. Conseil de l'Europe, 2005.
- Jane Caplan, John C. Torpey. Documenter l'identité individuelle: le développement des pratiques étatiques dans le monde moderne. Princeton University Press, 2001.
