Pierre-Sébastien Boulay-Paty

personnalité politique française
Pierre-Sébastien Boulay-Paty
Portrait de Pierre-Sébastien Boulay-Paty.jpg
Fonction
Membre du Conseil des Cinq-Cents
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Biographie
Naissance
Décès
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DongesVoir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
Activité
Enfant

Pierre-Sébastien Boulay-Paty (Abbaretz, [1] - Donges, ) est un magistrat français.

BiographieModifier

Pierre-Sébastien Boulay-Paty est le fils de Sébastien Boulay du Paty, laboureur près de La Meilleraye, et de Marie Gouzel.

Avocat (1787), sénéchal, puis procureur-syndic de Paimbœuf, il devient commissaire national à Paimbœuf en l'an II. Il résiste à Jean-Baptiste Carrier lors de la guerre de Vendée[2]. Député de la Loire-Inférieure au conseil des Cinq-Cents, il prend part, à la Révolution, à l'élimination du Directoire de La Révellière-Lépeaux et Merlin et s'oppose au 18 brumaire.

En 1811, il devient conseiller à la cour impériale de Rennes[3].

Il est l'un des meilleurs spécialistes de l'époque en droit maritime.

Beau-frère de l'amiral Emmanuel Halgan, il est le père d'Évariste Boulay-Paty.

PublicationsModifier

  • Traite des faillites et banqueroutes, suivi de la revendication et d'un éssai sur la déconfiture et les sursis. 1825, Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier, 1834. Ce traité traite du traitement des banqueroutes dans les lois française et belge. Il est dirigé vers les affaires commerciales entre les deux pays, et indiquent les points de convergence et de divergences des deux systèmes juriques.
  • Cours de droit commercial maritime (1821)

Pour approfondirModifier

BibliographieModifier

Liens externesModifier

Notes et référencesModifier

  1. Archives départemantales de Loire-Atlantique vue 8/11
  2. Histoire de la Bretagne ancienne et moderne, Charles Barthélémy (de Paris) - 1854
  3. Dezobry et Bachelet, Dictionnaire de biographie, Delagrave, 1883, p.347