Organisations considérées comme terroristes par le gouvernement du Canada

Le gouvernement du Canada publie quatre listes différentes d'organisations et de personnes qu'il juge terroristes[1].

Selon le Code criminelModifier

Organisations considérées comme terroristes par le gouvernement du Canada selon la Loi antiterroriste[2].

Selon le Bureau du surintendant des institutions financièresModifier

Le BSIF fait paraître une liste[3].

Suivant le Règlement d’application des résolutions des Nations Unies sur la lutte contre le terrorismeModifier

À la suite de la résolution 1373 de l'ONU, le Canada a établi cette liste[4] :

Suivant le Règlement d’application des résolutions des Nations Unies sur Al-Qaïda et les TalibanModifier

Notes et référencesModifier

Liens externesModifier