Liste des anciennes communes du Territoire de Belfort

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Cette page retrace toutes les anciennes communes du département du Territoire de Belfort qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations et les modifications officielles de nom.

La liste ne contient pas les simples modifications du territoire d'une commune (passage d'un hameau d'une commune à une autre, par exemple).

L'information avant 1943 peut être incomplète.

Fusion modifier

*: création d'une nouvelle commune

2019 modifier

1973 modifier

1972 modifier

Entre 1790 et 1794 modifier

Création et rétablissement modifier

2019 modifier

1997 modifier

1983 modifier

1980 modifier

1978 modifier

Modification de nom officiel modifier

1962 modifier

1961 modifier

1937 modifier

1934 modifier

1933 modifier

1893 modifier

Communes associées modifier

Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.

Nom de la commune Code INSEE Fusion-association D - Défusion ou
F - transformation de l'association en fusion simple
date de la décision date d'effet commune absorbante nom de la commune résultant de la fusion D/F date de la décision date d'effet commentaire
Fontenelle 90048 Arrêté préfectoral du Chèvremont Chèvremont-Fontenelle D Arrêté préfectoral du Chèvremont-Fontenelle reprend le nom de Chèvremont
Joncherey 90056 Arrêté préfectoral du Delle D Arrêté préfectoral du
Lebetain 90063 D Arrêté préfectoral du
Salbert 90092 Arrêté préfectoral du Évette Évette-Salbert F Arrêté préfectoral du
Moval 90073 Arrêté préfectoral du Meroux Meroux-Moval D Arrêté préfectoral du Meroux-Moval reprend le nom de Meroux

Sources modifier