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Description

Description
Lietuvių: Kauno miesto vėliava.
Polski: Flaga Kowna.
Date
Source Travail personnel
Auteur Szczepan1990

Conditions d’utilisation

Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel19 mars 2022 à 13:46Vignette pour la version du 19 mars 2022 à 13:461 200 × 800 (19 kio)Fenn-O-maniCColours, new bull
21 juillet 2006 à 20:14Vignette pour la version du 21 juillet 2006 à 20:141 200 × 800 (52 kio)Szczepan1990{{Information |Description= '''pl:''' flaga Kowna |Source= own work |Date= 21.07.2006 |Author= ~~~~ |Permission= {{PD}} }} Category:Cities and villages in Lithuania

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