Discussion:Maurice Jaubert
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| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Bon début | Moyenne |  | Musique (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
| Faible |  | Seconde Guerre mondiale (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) | |
| À évaluer |  | Cinéma (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) | |
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Droits d'auteur modifier
- Au
Canada, au 
Japon et dans les pays observant un délai de 50 ans post mortem[· 1], les œuvres de Jaubert sont tombées dans le domaine public le 1er janvier 1991. - Aux
États-Unis, les œuvres de Jaubert publiées avant 1923 sont tombées dans le domaine public ; celles publiées à partir de 1923 (et jusqu'en 1977) sont (très probablement) protégées durant 95 ans après leur date de publication[· 2]. - Dans l'
Union européenne et dans les pays observant un délai de 70 ans post mortem, les œuvres de Jaubert sont protégées jusqu'au 1er janvier 2011[· 3]. - Cependant, en
France, Jaubert étant officiellement reconnu mort pour la France, ses œuvres publiées de 1921 à 1947 sont protégées jusqu'en avril 2049 ; celles publiées à partir de 1948 sont protégées jusqu'au 1er janvier 2041[· 4].
Ces indications valent pour les œuvres dont Jaubert est le seul auteur ; pour la musique vocale il convient de vérifier aussi le statut de l'auteur du texte.
- Conformément à la Convention de Berne. Voir aussi (en) List of countries' copyright length
- Voir Loi américaine d'extension du terme des droits d'auteur et (en) Cornell Univ. Copyright Protection Chart
- Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information
- Cf. Prorogations de guerre, Code de la propriété intellectuelle et Domaine public en droit de la propriété intellectuelle française
Inhumation modifier
Bonjour. Il semble que Maurice Jaubert, après avoir été inhumé en 1940 dans le cimetière de Baccarat, ait été transféré en 1952 à Nice dans le cimetière de Caucade (voir les articles de Var-Matin, Nice-Matin, ou encore ici, voire là). Y a-t-il des sources pour le cimetière de Montmartre actuellement dans l'article et sur Wikidata ? Cordialement, Xavier 90.39.249.78 (discuter) 29 juin 2017 à 12:23 (CEST)
- Bon. Nice : 3, Montmartre : 0. Je modifie l'article en conséquence. Cordialement, Xavier 90.39.244.11 (discuter) 17 septembre 2017 à 00:42 (CEST)