Discussion:Cour d'appel des États-Unis pour le troisième circuit
Dernier commentaire : il y a 3 ans par Arpitan dans le sujet Iles Vierges
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est indexé par les projets Droit et États-Unis.
Les projets ont pour but d’enrichir le contenu de Wikipédia en aidant à la coordination du travail des contributeurs. Vous pouvez modifier directement cet article ou visiter les pages de projets pour prendre conseil ou consulter la liste des tâches et des objectifs.
| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Ébauche | Faible |  | Droit (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
| À évaluer |  | États-Unis (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) | |
Cet article ne comporte pas de liste de tâches suggérées. Vous pouvez saisir une liste de tâches à accomplir (par exemple sous forme d'une liste à puces), puis sauvegarder. Vous pouvez aussi consulter la page d'aide.
Iles Vierges
modifierCe 3ème circuit est compétent pour les appels relevant de la Cour de district des Iles Vierges. Mais je ne maitrise pas les tableaux. Je laisse la main pour faire les modifs. --Arpitan (discuter) 26 septembre 2020 à 09:27 (CEST)