Discussion:Bonnes mœurs/Admissibilité

L'admissibilité de la page « Bonnes mœurs » est débattue.

Consignes quant à cette procédure :

Qui peut participer ?

Le créateur de la page et les contributeurs ayant un compte ayant fait au moins cinquante contributions aux articles (espace principal) de fr.wikipedia.org au lancement de cette procédure peuvent exprimer leur avis.

Les avis des personnes n’ayant pas de compte ou un compte ayant moins de 50 contributions sont déplacés dans « Avis non décomptés » et ne sont en principe pas pris en considération. Lors de la clôture, les avis sans argumentaire sont également déplacés et ne sont pas pris en compte.

Durée de la consultation

Si un consensus clair s'est dégagé le 3 octobre après l'expiration de sept jours pleins de débat (168 heures), un contributeur ayant réalisé au moins 500 modifications et ayant 3 mois d'ancienneté (utilisateur autopatrolled) qui n'aura pas pris part au débat peut clore la proposition et indiquer si la page est conservée ou supprimée (la suppression devant être demandée à un administrateur). Dans le cas contraire, la discussion se poursuit et peut être close à partir du 10 octobre.

Voir toutes les procédures en cours

Important

• Copiez le lien *{{L|Bonnes mœurs}} et collez-le dans la section du jour de la page principale « Débat d'admissibilité » . Attention, un décalage d'un jour est possible en fonction de la mise en page.
• Avertissez le créateur, les principaux contributeurs de l’article et, si possible, les projets associés en apposant le message {{subst:Avertissement débat d'admissibilité|Bonnes mœurs}} sur leur page de discussion.

Conclusion

 Conservation traitée par chatsam
Raison : consensus

Bonnes mœurs

Proposé par : KoS (d) 25 septembre 2009 à 15:32 (CEST)

Cette page est en Admissibilité à vérifier depuis octobre 2008, il est temps de prendre une décision.

Discussions

Toutes les discussions vont ci-dessous.

Avis

Entrez ci-dessous votre avis sur l’admissibilité du thème à l’aune de l’existence de sources extérieures et sérieuses ; ce que Wikipédia n’est pas ; ou autres critères d’admissibilité. Il est recommandé d'accentuer l'idée principale en gras (conserver, fusionner, déplacer, supprimer, etc.) pour la rendre plus visible. Vous pouvez éventuellement utiliser un modèle. N’oubliez pas qu’il est fortement conseillé d’argumenter vos avis et pensez à signer en entrant quatre tildes (~~~~).

Conserver

1.  Conserver Ce sujet est assurément susceptible de développements encyclopédiques en droit (particulièrement histoire, philosophie et sociologie du droit). S'il est actuellement quelque peu tombé en désuétude, il reste utile pour retracer l'histoire des mentalités. Une recherche rapide sur Google fait apparaître des blogs, certes, mais d'universitaires, et en allant un peu plus loin on trouve déjà ce livre, publié aux PUF et diffusé par LGDJ (des références jusqu'à preuve du contraire). Cette autre, belge cette fois, paraît à peu près aussi sérieux. Des notions telles que certificat de bonnes vies et mœurs ou outrage aux bonnes mœurs semblent aussi susceptibles de traitement encyclopédique et pourraient être mises en relation avec le présent article. Il a donc à mon avis un potentiel suffisant et on peut espérer qu'il se développera. O. Morand (d) 25 septembre 2009 à 23:10 (CEST)
2.  Conserver Notion juridique et sociologique étudiée par des ouvrages dédiés. Addacat (d) 26 septembre 2009 à 12:58 (CEST)
3.  Conserver. En voilà un bon sujet à développer, un vrai défi encyclopédique. -- Salutations. Signé louis-garden (On en cause) 26 septembre 2009 à 17:02 (CEST)
4.  Conserver en accord avec mes voisins et voisine du dessus. Notion qui mérite largement qu'un article d'encyclopédie lui soit dédié. --Maurilbert (discuter) 26 septembre 2009 à 17:35 (CEST)
5.  Conserver. Notion contenue jadis dans de nombreux textes de loi et quelque peu tombée en désuétude. Article susceptible de larges développements : l'introduction n'est d'ailleurs pas mauvaise. Patrick Rogel (d) 27 septembre 2009 à 00:00 (CEST)
6.  Conserver et recycler. Apollon (d) 27 septembre 2009 à 18:24 (CEST)
7.  Conserver Notion fondamentale qui se trouve dans un article important du Code civil. Les bonnes moeurs sont, avec l'ordre public, les deux domaines contre lesquels on ne peut former librement des conventions. -- Heurtelions (d) 28 septembre 2009 à 04:54 (CEST)
8.  Conserver. Idem O. Morand. Suprememangaka**Papoter** 28 septembre 2009 à 15:18 (CEST)
9.  Conserver : Notion historiquement importante, qui a fait couler beaucoup d'encre à travers les siècles, et dont les titres suivants, piochés au hasard, ne donnent qu'un tout petit aperçu : François Garasse, La doctrine curieuse des beaux esprits de ce temps ou prétendus tels, contenant plusieurs maximes pernicieuses à la religion, à l'Estat, & aux bonnes mœurs, combattue et renversée (1624) ; Henri-Jean-Baptiste Bousmard, Mémoire sur cette question, "Quels seroient les moyens compatibles avec les bonnes mœurs, d'assurer la conservation des bâtards, & d'en tirer une plus grande utilité pour l'état ?" (1788) ; Renault de Bécourt, Essai sur les moyens à employer, après une longue révolution, pour confondre tous les sentiments dans l'amour de la patrie et du roi, et pour l'entretien des bonnes mœurs (1818). - Mu (d) 6 octobre 2009 à 12:05 (CEST)
10.  Conserver, malgré la faiblesse actuelle de l’article, le sujet est clairement encyclopédique. Nemoi a parlé le 7 octobre 2009 à 21:11 (CEST)

Supprimer

1.  Supprimer en l'état, cela mérite plutôt la poubelle kernitou dİscuter 26 septembre 2009 à 17:32 (CEST)
2.  Supprimer. L'article est rédigé comme une définition, s'il reste tel quel, il devrait plutôt figurer dans le Wiktionnaire. Kildare (d) 30 septembre 2009 à 11:16 (CEST)