Communauté de communes des Trois Rivières (Calvados)
Pour les articles homonymes, voir Communauté de communes des Trois Rivières.
| Communauté de communes des Trois Rivières | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Normandie |
| Département | Calvados |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Saint-Pierre-sur-Dives |
| Communes | 14 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 241400795 |
| Démographie | |
| Population | 8 508 hab. (2014) |
| Densité | 50 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 171,28 km2 |
| Localisation | |
 Situation de la communauté de communes dans le Calvados. | |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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La communauté de communes des Trois Rivières est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Calvados.
Historique modifier
La communauté de communes est créée le 1er juillet 2002.
Le , les communes de Courcy, Jort, Louvagny et Vicques la quittent et rejoignent la communauté de communes du Pays de Falaise[1],[2]
Le , la commune de Vendeuvre se sépare de la communauté de communes des Trois Rivières pour rejoindre la celle du Pays de Falaise.
À la même date, les treize communes restantes fusionnent au sein de la commune nouvelle de Saint-Pierre-en-Auge. Cette commune intègre — avec les communautés de communes de Lintercom Lisieux - Pays d'Auge - Normandie, du Pays de Livarot, du Pays de l'Orbiquet et de la Vallée d'Auge — la communauté d'agglomération Lisieux Normandie [3].
Composition modifier
Elle était composée de quatorze communes suivantes :
Compétences modifier
- Aménagement de l'espace
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
- Schéma de secteur (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement économique
- Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires (à titre facultatif)
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
- Tourisme (à titre obligatoire)
- Développement et aménagement social et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
- Activités sportives (à titre facultatif)
- Transport scolaire (à titre facultatif)
- Environnement
- Assainissement non collectif (à titre facultatif)
- Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
- Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)
Administration modifier
Voir aussi modifier
Articles connexes modifier
Liens externes modifier
Notes et références modifier
- « Arrêté préfectoral du 7 janvier 2009 » [PDF], sur Préfecture du Calvados (consulté le ), p. 77.
- « Louvagny, Jort, Vicques et Courcy : en route pour le pays de Falaise », sur caen.maville.com, Ouest-France (consulté le )
- « Recueil des actes administratifs du 2 décembre 2016 » [PDF], sur le site de la préfecture du Calvados (consulté le ) : arrêté du .
- Ouest-France du 14 décembre 2002, « Françoise François élue présidente des Trois rivières ».
- Ouest-France du 18 décembre 2004, « Michel Bénard président de la Communauté de communes ».
- Ouest-France du 24 janvier 2007, « Nouveau président à la communauté de communes des Trois rivières ».
