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Communauté de communes Petite Montagne

intercommunalité française du Jura
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Communauté de communes de la Petite Montagne (Marne).

Communauté de communes Petite Montagne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Jura
Forme Communauté de communes
Siège Arinthod
Communes 26
Président Jean-Louis Delorme
Date de création
Code SIREN 200012060
Démographie
Population 6 897 hab. (2012)
Densité 21 hab./km2
Géographie
Superficie 327,1 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Petite Montagne
Situation dans le département au 1er janvier 2015.
Liens
Site web petite-montagne.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La communauté de communes Petite Montagne est une communauté de communes française, située au sud du département du Jura et la région Bourgogne-Franche-Comté.

CompositionModifier

En 2019, elle est composée de 23 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Arinthod
(siège)
39016 Arinthodiens 19,77 1 125 (2016) 57
Andelot-Morval 39010 Andelociens 10,54 95 (2016) 9
Aromas 39018 18,75 650 (2016) 35
Broissia 39080 2,97 66 (2016) 22
Cernon 39086 Cernonnais 16,45 258 (2016) 16
Charnod 39111 Charnodiens 5,17 40 (2016) 7,7
Condes 39163 Condois 2,05 111 (2016) 54
Cornod 39166 Cornodiens 13,99 221 (2016) 16
Dramelay 39204 6,53 29 (2016) 4,4
Genod 39247 Genodiens 3,14 69 (2016) 22
Gigny 39253 Ganniais 16,04 284 (2016) 18
La Boissière 39062 5,36 66 (2016) 12
Marigna-sur-Valouse 39312 Marignois 8,35 118 (2016) 14
Monnetay 39343 2,46 14 (2016) 5,7
Montfleur 39353 Florimontais 7,88 190 (2016) 24
Montlainsia 39273 21,5 247 (2016) 11
Montrevel 39363 6,39 94 (2016) 15
Saint-Hymetière-sur-Valouse 39137 18,3 433 (2016) 24
Thoirette-Coisia 39530 15,5 870 (2016) 56
Val Suran 39485 37,49 797 (2016) 21
Valzin en Petite Montagne 39290 26,38 493 (2016) 19
Vescles 39557 Vesclois 20,27 196 (2016) 9,7
Vosbles-Valfin 39583 21,34 192 (2015) 9

HistoriqueModifier

L'intercommunalité naît en janvier 2008 en suite à la fusion des communautés de communes de Valous'Ain correspondant au canton d'Arinthod et de Val'Suran correspondant au canton de Saint-Julien. Elle regroupait 40 communes à cette date.

En 2016, la commune de Florentia a fusionné avec d'autres communes sous la commune de Val-d'Épy qui appartenait à la communauté de communes du pays de Saint-Amour.

Au , elle compte 28 communes suite au retrait de la commune de la La Balme-d'Épy et de la création de 5 communes nouvelles :

Au , elle compte 26 communes suite à la création de la commune nouvelle d'Arinthod qui regroupe Arinthod et Chisséria ainsi que la création de la commune nouvelle de Vosbles-Valfin réunissant Vosbles et Valfin-sur-Valouse.

Au , ce nombre tombe à 23 communes avec la création de la commune nouvelle de Saint-Hymetière-sur-Valouse regroupant Cézia, Chemilla, Lavans-sur-Valouse et Saint-Hymetière.

Toutefois, le nombre de conseillers communautaires reste identique jusqu'en 2020.

Politique et administrationModifier

SiègeModifier

Le siège de la communauté de communes est situé à la mairie d'Arinthod.

Conseil communautaireModifier

En 2014, 46 conseillers communautaires siégeait dans le conseil.

Des élections complémentaires en 2015 dans une commune membre a introduit une nouvelle représentativité des communes au sein du conseil communautaire avec 51 conseillers, représentativité validée par arrêté préfectoral[1] du .

Nombre de délégués Communes
6 Arinthod
5 Thoirette-Coisia, Val Suran
4 Aromas, Valzin en Petite Montagne
3 Montlainsia
1 Les autres communes

PrésidenceModifier

Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
2014 en cours Jean-Louis Delorme    

CompétencesModifier

Notes et référencesModifier

Voir aussiModifier