Équivalent du Languedoc

En France, sous l'Ancien Régime, l'équivalent est le nom donné aux aides dues au roi et spécifiques au Languedoc.

L'équivalent est établi au XV^e siècle. Les historiens s'accordent pour considérer qu'il a été créé en 1443. Il n'est d'abord perçu que dans les « villes murées ». Au cours des XVII^e et XVIII^e siècles, il est progressivement étendu au reste de la province.

En 1444, il est de 80 000 livres. Il porte sur la vente du poisson, de la viande et du vin. En 1704, il est perçu dans toute province.

Les États de Languedoc l'afferment pour six ans. Il rapporte 340 000 livres à la fin du XVII^e siècle et 1 375 000 livres en 1788. Sur cette somme, le Languedoc reverse 200 000 livres au roi. Le surplus considérable sert à l'administration et à l'équipement de la province.

Le « préciput de l'équivalent » est la part du produit de l'impôt revenant au trésor royal.

À la Révolution, la Constituante abolit l'équivalent par l'article 1^er du décret d'Allarde du 2 mars 1791. La même année, elle résilie le bail d'affermage par un décret du 25 juillet.

Voir aussi

Textes officiels

• [D. 2 mars 1791] Décret du 2 mars 1791 portant suppression de tous les droits d'aides, de toutes les maîtrises et jurandes, et établissement de patentes, dans Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale : avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi [« coll. Baudouin »], t. 12 : mars 1791, Paris, F.-J. Baudouin, 1 vol., 459, in-12 (OCLC 969949746, BNF 33761237, SUDOC 197820425, lire en ligne), p. 52-63.
• [D. 25 juill. 1791] Décret du 25 juillet 1791 portant résiliation du bail passé par les ci-devant états de Languedoc à Pierre Bellocq, de la ferme du droit connu sous le nom d'équivalent, dans Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale : avec la mention des sanctions et acceptations données par le roi [« coll. Baudouin »], t. 16 : juillet 1791, part. 1, Paris, F.-J. Baudouin, 1 vol., 428, in-12 (OCLC 969949746, BNF 33761237, SUDOC 197820425, lire en ligne), p. 301-303.

Bibliographie

• [Blanchard et Pélaquier 2009] Anne Blanchard et Élie Pélaquier, « Histoire du territoire languedocien », dans Élie Pélaquier (dir.), Atlas historique de la province de Languedoc, CNRS et CRISES — Université Montpellier-III – Paul-Valéry, 2009, 1 vol., 128 (lire en ligne), annexes, 1^re part., p. 1-21 (lire en ligne).
• [Durand 2000] Stéphane Durand, Pouvoir municipal et société locale dans les petites villes de l'Hérault aux XVIII^e et XIX^e siècles : le cas de Mèze de 1675 à 1815 (thèse de doctorat en histoire, préparée sous la direction de François-Xavier Emmanuelli et soutenue à l'université Montpellier-III – Paul-Valéry en 2000) (SUDOC 055222455, présentation en ligne).
• [Pélaquier 1999] Élie Pélaquier, « Les mouvements anti-fiscaux en Languedoc d'après les archives de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier (1660-1789) », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, t. 111, n^o 225 : « Les mouvements sociaux du XVII^e au XX^e siècle : de l'émotion anti-fiscale à la grève »,‎ 1999, p. 5-29 (DOI 10.3406/anami.1999.2610, lire en ligne, consulté le 6 décembre 2018).
• [Plessis 1993] Alain Plessis (dir.) (préf. de Dominique Strauss-Kahn, av.-prop. de Roger Martin, introd. de Christian Stoffaës), Naissance des libertés économiques : liberté du travail et liberté d'entreprendre ; le décret d'Allarde et la loi Le Chapelier, leurs conséquences, 1791 – fin XIX^e siècle (actes du colloque organisé par l'Institut d'histoire de l'industrie, et tenu à Paris les 28 et 29 novembre 1991), Paris, Institut d'histoire de l'industrie, coll. « Histoire économique », 1993, 1^re éd., 1 vol., XXVII-450, 24 cm (ISBN 2-909977-00-5 et 2-9099-7700-5, EAN 9782909977003, OCLC 793104559, BNF 35582791, SUDOC 00293177X, lire en ligne).
• [Spont 1891] Alfred Spont, « L'équivalent aux aides en Languedoc de 1450 à 1515 », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, t. 3, n^o 10,‎ 1891, p. 232-253 (OCLC 743163101, DOI 10.3406/anami.1891.3036, SUDOC 014053330, lire en ligne, consulté le 6 décembre 2018).
• [Teissier du Cros 1948] Charles Teissier du Cros, « II. L'impôt de l'équivalent du Languedoc dans les dernières années de l'Ancien Régime », Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, t. 60, n^os 237-238,‎ 1948, p. 290-325 (DOI 10.3406/anami.1948.5623, lire en ligne, consulté le 6 décembre 2018).
• [Vidal 1960] Jacques Vidal, L'équivalent aux aides (texte remanié de la thèse de doctorat en droit, soutenue à l'université de Montpellier en 1960), Montpellier, P. Déhan, 1963, 1 vol., 490, in-8^o (24 cm) (OCLC 490269167, BNF 36258748, SUDOC 027779106).

Liens externes

• [ATILF] « équivalent », dans le Dictionnaire du moyen français (1330-1500) [DMF 2015], en ligne sur le site du laboratoire Analyse et traitement informatique de la langue française (ATILF, UMR 7118).