Wikipédia:Legifer/décembre 2010

Inclusion dans WP de parties d'un livre personnel destiné à être publié

Bonjour,

J'imagine que la question que je vais poser à déjà dû l'être, mais une recherche dans les archives avec les mots-clés "Inclusion Wikipédia livre personnel publié" n'a rien donné.

Voilà. Je commence à apporter des contributions à WP (voir ma page). Étant spécialisé dans le domaine dans lequel je contribue et disposant d'une ébauche bien avancée de gros livre (750 pages) sur les sujets abordés dans les articles créés sur WP, j'ai souvent extrait de ce manuscrit des bouts de texte que je retranscris intégralement (ou presque) dans les articles WP (c'est plus facile) ; pour le bien de tous pensais-je. Mais est-ce pour le mien ? Plus précisément, pourrai-je encore publier le livre chez un éditeur traditionnel (disons Springer pour fixer les idées) par la suite, alors que les bouts de texte sont maintenant sous la licence WP (je suppose) ? Je suis le seul auteur du livre-manuscrit.

J'ajoute qu'il y a aussi des figures communes au livre et aux articles WP créés, ce qui peut poser plus de problèmes ?

Que d'autres se servent de ces bouts de texte ne me pose pas de difficultés, car on ne peut pas en faire un livre ; il manque un aspect essentiel, les démonstrations et celles-ci ne sont pas mises dans les artcles WP.

Merci de vos lumières juridiques, Jean-Charles.Gilbert (d) 1 décembre 2010 à 18:22 (CET)

Bonjour. Il n'y a pas de problème en droit, un auteur peut placer ses contributions sous licence CC (sur wikipédia) sans que cela n'empêche une publication par le même auteur sous une autre licence, c'est la liberté absolue de l'auteur qui accorde ce qu'il veut comme license sur son oeuvre, y compris des licences différentes, y compris l'une dans le monde "copyright" et l'autre dans le monde "copyleft" - pas de soucis. Les licences CC sont "non exclusives", c'est à dire que l'on peut trouver le même texte couvert par une autre licence : c'est exactement ça que ça veut dire.

Le seul problème potentiel est qu'en publiant sous licence CC (sur wikipédia), on peut se mettre en infraction avec une éventuelle convention d'exclusivité qui aurait été signée par un éditeur - mais ça, c'est à l'auteur de voir au cas par cas ce qu'il a signé (et de respecter sa signature). Tant qu'il n'y a pas d'exclusivité, on fait ce que l'on veut (dans les limites de la concurrence déloyale, et de l'exécution de bonne foi d'un éventuel contrat d'édition, ce qui est une autre question).

Ceci dit, et indépendamment des questions de licence, attention à bien respecter les règles du jeu de WP:TI, qui rendent parfois très acrobatiques les publications sur wikipédia d'extraits d'oeuvre originale : il faut les référencer par des sources, et quand la source est collée dans l'article, on fait comment? De même, attention si tout ou partie de l'oeuvre a déjà été publiée, à officialiser l'autorisation faite à wikipédia de publier cette oeuvre sous licence CC, voir Aide:Republication, Wikipédia:OTRS et Wikipédia:OTRS/Bonnes pratiques.

Cordialement, Biem (d) 1 décembre 2010 à 21:39 (CET)

Bonjour,

Vous avez raison de vous préoccuper de cette question. Il n'y a toutefois pas de réponse absolue. Car, évidemment, tout dépend de facteurs comme la mentalité de l'éditeur auquel vous vous adresserez, la perception subjective qu'il se fera des possibilités que l'existence des extraits libres puissent nuire à ses ventes ou au contraire augmenter ses ventes du livre ou encore n'avoir aucun effet, la manière dont vous allez discuter la chose avec lui, le contrat que vous allez négocier. À mon humble avis, un éditeur intelligent devrait considérer que, sur un livre de 800 pages, la liberté de quelques extraits choisis et identifiés aura un effet bénéfique et intéressera davantage de lecteurs à acheter le livre. Par contre, un éditeur de nature pessimiste pourrait s'imaginer le contraire et être réticent à publier un livre dont il ne contrôle pas l'exclusivité de chaque ligne. L'idéal aurait été de tâter le terrain au préalable avec l'éditeur ou les éditeurs que vous privilégiez ou même de conclure une entente claire à ce sujet. Sinon il serait sans doute judicieux d'en discuter avec eux le plus tôt possible, afin de leur donner le moins possible l'impression de les placer devant un fait accompli. -- Asclepias (d) 1 décembre 2010 à 21:56 (CET)

Merci de vos réponses instructives. Le concept d'auteur d'un article sur WP me semble quand même peu clair, lorsque quiconque peut modifier les articles. Je comprends que je suis l'auteur des apports que je fais à WP (créations d'article ou modifications d'autre), la preuve pouvant être obtenue par les historiques (en espérant qu'ils ne seront jamais effacés). Bien, je vois à peu près. Pas de problème d'exclusivité avec un éditeur, car le livre n'est pas encore soumis. Par ailleurs, le fait que l'éditeur n'ait pas d'objections à une pré-publication partielle sur WP sera simplement un critère de sélection du bon éditeur. Merci encore de vos conseils et commentaires. Jean-Charles.Gilbert (d) 2 décembre 2010 à 22:49 (CET)

droit d'auteur (encore)

Bonjour. Je reviens à la charge . Cette fois, je me demande comment on peut attribuer un droit d'auteur à un pseudo, et même à une adresse IP (les cas sont peut-être différents). En effet, un pseudonyme n'est pas relié à une personne, et il ne me semble pas interdit de le partager entre amis (par exemple). Pareil en pire pour une adresse IP qui peut être dynamique, ou être celle d'un proxy (mais est a minima partagé entre ceux utilisant la même connexion). En conclusion, est-ce que ça apporte vraiment quelque chose vis à vis du droit de donner un lien vers l'historique d'une page ? Cordialement, Freewol (d) 10 décembre 2010 à 14:58 (CET)

Bonjour.

Techniquement parlant, le droit d'auteur associé à un pseudo ou une adresse IP correspond au cas juridique d'une oeuvre publiée sous pseudonyme. De mémoire il n'y a pas de problème juridique particulier. L'auteur véritable peut toujours se dévoiler, et jouit alors normalement de ses droits d'auteur ; tant qu'il veut rester anonyme et toucher ses droits d'auteurs c'est son agent (pour qui il doit évidemment être "nonyme") qui gère à sa place. La seule spécificité est que la durée de protection d'une oeuvre anonyme court à dater de sa publication, non de la mort de l'auteur (bé forcément, vu qu'il reste anonyme).

Après, le "pseudo" peut être une adresse IP, ça ne change rien fondamentalement à la situation. Tant que l'auteur est capable (par des moyens laissés à son imagination) d'apporter la preuve de son identité, c'est à dire de relier (s'il le désire) le pseudo à une personne juridique, il peut le faire et revendiquer ses droits. Évidemment, si le pseudo ou l'adresse IP sont partagés, ladite preuve sera difficile à faire (voire pratiquement impossible), mais ça ne change pas en amont l'existence de ces droits d'auteurs. Juste, ça rend plus difficile à l'ayant-droit de les défendre devant un tribunal.

Cordialement, Biem (d) 10 décembre 2010 à 18:55 (CET)

Merci pour cette réponse complète, et claire . Freewol (d) 11 décembre 2010 à 09:02 (CET)

fair-use et WP-FR :)

Pour faire une histoire courte Harvey Ball et Franklin Loufrani sont les deux protagonistes les plus notables dans un imbroglio au sujet du copyright du smiley. Alors que la majorité des sources confirment que le smiley est tombé dans le domaine publique, vous comprendrez qu'une importante partie de l'article traite de ce conflit entre les deux qui commercialisent tout plein de produits dérivés. Récemment Drinas (d · c · b) a ajouter le « smiley original » selon Loufrani ici. Je ne sais pas si c'est compatible avec les usages de WP-FR. L'article traitant de ces images et des histoire de copyright liées, je crois qu'on tombe facilement dans le fair-use, mais sur wp-fr c'est moins certain.

Si vous me dites que cette image est admissible. Alors j'aimerais neutraliser avec le « smiley original » selon Harvey Ball [[1]] et notre version .svg libre de droit. Les trois images côte à côte ferait une excellente illustration de l'affaire.

Deux option neutre selon ce qui nous est permis :

1. Image libre
2. image libre + Ball + Loufrani

Merci à vous. Iluvalar (d) 22 décembre 2010 à 19:26 (CET)

Oh ! J'oublais cette sources a été trouvé par Fences and windows (d · c · b) sur commons. Ça devrait vous convaincre de ce que j'avance. Iluvalar (d) 22 décembre 2010 à 19:34 (CET)

Bonjour. La dernière fois que j'avais examiné la question, la réponse avait été que le "smiley" n'avait pas fait l'objet de demande de "copyright" aux USA, et donc (par rapport à son auteur) était libre de droit dans ce pays (et de ce fait, libre dans le reste du monde). De ce fait, wikipédia le considère comme libre et réutilisable à ce jour.

Mais il peut y avoir des choses étranges par rapport au droit de marque et.ou au droit des modèles;

Y a-t-il quelque chose de neuf sur ce sujet, et quoi, et quelles références?

Par défaut, le smiley est aujourd'hui libre. Biem (d) 22 décembre 2010 à 21:27 (CET)

Non rien de super nouveau sinon qu'on a affaire à ce que je commence à identifier comme un POV-pusher payé pour pusher le pdv de Loufani. Mais à ce que je comprend, même si le concept du visage souriant étant libre de droit, je n'oserais ni commercialiser cette image, ni [celle-là] tel quel et je veillerais à ne pas nommer le résultat « smiley » (si tu vois ce que je veux dire ).

si je comprend personne ne m'arrêtera si j'ajoute [cette image] à l'article smiley ?

Il te faut déterminer si c'est libre quant aux droits d'auteur. J'ai pas tellement envie de faire le travail de fond pour connaître tout le background sur des faits qui ne seraient peut-être pas mentionnés dans ta question ni dans l'article ni dans les liens. Je m'en tiens à l'article et aux sources que tu as liées. Là-dedans je ne vois pas que Ball prétendrait à un droit d'auteur, au contraire, ça dit que de son point de vue, c'est domaine public, libre de droits d'auteur. Je n'ai rien vu non plus dans l'article qui dirait que Loufrani prétendrait à des droits d'auteur, encore moins à des droits d'auteur aux États-Unis. Dans un survol très rapide je n'ai remarqué que des trucs relatifs aux marques de commerce. S'il y a quelque chose quelque part qui laisserait croire que Loufrani prétendrait à des droits d'auteur (une discussion sur Commons ?, un jugement ?, un blog sérieux ?), svp indique un lien, qu'on sache ce que ça raconterait. Par contre, on croit comprendre qu'il aurait enregistré des marques de commerce qui sont utilisées notamment relativement à la commercialisation de produits. Or la politique de Wikimedia Commons à ce sujet (Commons:Commons:Restrictions non liées au droit d'auteur) est claire, les marques de commerces ne sont pas un obstacle en soi sur Commons. Et de toutes façons Wikipédia, dans ses articles, ne commercialise pas des produits qui concurrenceraient ou se confondraient avec les produits associés aux marques de commerce éventuellement enregistrées. Par ailleurs, l'article Smiley porte sur le concept de smiley en général. Ce n'est pas un article qui porte sur les entreprises Loufrani, l'article n'est pas là pour faire la pub d'entreprises particulières. Alors, mais c'est juste mon opinion sur l'aspect rédactionnel, t'en fais ce que tu veux, il me semble que le mieux comme image principale serait quelque chose qui se rapproche des smileys les plus courants qui se sont popularisés dans la grande vogue des années 1970-1990. On peut piocher dans le tas de smileys libres sur Commons (notamment Commons:Category:Smilies - happy, etc.). Je suppose que l'article peut comporter une petite section neutre sur les histoires de marques de commerce. Si tu as des raisons de croire que les images particulières des smileys que tu voudrais y utiliser ne sont pas libres de droits d'auteur, expliques pourquoi, on pourrait alors en discuter. C'est seulement si tu concluais que quelqu'un prétend sérieusement à un droit d'auteur que ça mériterait d'envisager d'invoquer un usage en fair use. (Et en ce cas, le souci serait plutôt avec l'interprétation de la politique interne de Wikipédia pour savoir si tu utiliserais de telles images dans une section de l'article Smiley ou seulement dans un article qui porterait sur une entreprise identifiée par une image-marque.) Bref, -- Asclepias (d) 22 décembre 2010 à 22:49 (CET)

Il est certain que cette édition, remplaçant le smiley libre par une image qui est apparemment un logo enregistré (sans jugement sur la valeur de cet enregistrement), tente de faire passer le point de vue exposé sur la pdd de Drinas (d · c · b), à savoir que "Le nom et le logo Smiley sont proteges, il n'y en a donc que un seul d'original, l'image par laquelle tu as remplace le Smiley original est donc une contrefacon et donc enfreint les copyrights".

Par conséquent, non seulement, comme le signale Chaoborus, mieux vaut une image libre, mais aussi une image libre permet de supprimer le POV que sous-tend la pose de cette image "enregistrée". Asavaa (d) 26 décembre 2010 à 12:57 (CET)

Copyright : auteurs multiples dont un louche ...

Je (français) suis en train de traduire un AdQ allemand sur de:Am Brunnen vor dem Tore, Lied de Schubert (autrichien) (1797-1838). Cet article fait des comparaisons poussées entre divers passages de ce Lied, ou entre lieder de la même série Winterreise, ou avec une retranscription pour chœur faite par Friedrich Silcher (allemand) (1789-1860). À l'appui de ces comparaisons figurent des extraits de 1 à 3 mesures entre les passages comparés ; avec non seulement une sélection des mesures à comparer, mais une indication des notes intéressantes, en les indiquant en bleu - contrairement à toutes les autres qui restent noires. Cette analyse a été réalisée par un wikipédiste allemand, qui s'est fait bannir à vie :

9 février 2009 à 20:29 Hozro (discuter | contributions) a bloqué de:Benutzer:Udo Lindenbaum (discuter | contributions) ; expiration : indéfiniment (création de compte interdite, envoi de courriel interdit, ne peut modifier sa propre page de discussion) ‎ (Sperrumgehung, keine Besserung erkennbar: BF)

Avant d'être banni, ce Udo Lindenbaum avait fait plusieurs extraits de partition, consultables sur l'article allemand, mais il n'a pas dû avoir le temps de les transférer toutes sur Commons. Elles sont donc restées sur le site allemand, où elles illustrent l’article :

de:Datei:Lindenbaum-Harmonie-3.JPG et de:Datei:Lindenbaum-Zweite-Strophe-Begleitungen-1.JPG sous licence de:Vorlage:Bild-frei,

de:Datei:Lindenbaum-Hut-1.JPG sous licence de:Vorlage:Bild-GFDL, et commons:File:Lindenbaum-Takt47ff-1.JPG, qui a été transférée sur Commons par de:Benutzer:Ireas avec CommonsHelper sous licence commons:template:PD-release.

Il m'a fallu, pour que la traduction de l'article soit lisible par des francophones, remplacer les titres dans les figures par des titres français (compositeur, morceau, N° de mesure, titres des portées).

Les extraits de partition que je m'apprête à mettre dans ma traduction ont donc 3 ou 4 auteurs : Schubert, Silcher, Udo Lindenbaum bloqué -alias President Jelzin- , et moi. Je pense que les deux premiers méritent un {{PD-alt-100}}, en ce qui me concerne, je mettrais volontiers un {{PD-self}}, mais quelle est la procédure à suivre en ce qui concerne Udo Lindenbaum, qui en plus est bloqué ?

Il a appris que je m'apprêtais à traduire son article (dont il est auteur à 80 %, selon lui) et m'a signifié son accord pour que je monte tous les extraits de partition sur Commons. Je ne sais pas ce que vaut cet accord vis-à-vis de Wikimedia Foundation. Le passé de ce monsieur incite à la prudence juridique. Il est champion de la dissimulation, ce qui je pense lui a valu au moins 2 bannissements (de:Benutzer:Boris Fernbacher & UL) . Malheureusement, l'admin qui l'a banni (Hozro) est out depuis 2 mois. Par exemple, les exemples audio qui accompagnent ses extraits de partition, ou bien le fichier de partition Commons:File:AmBrunnen-1.png sont signés d'un « user:President Jelzin » qui n'existe nulle part, mais qui dit quand même J'accorde à quiconque le droit d'utiliser cette œuvre dans n'importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi. A-t-il un droit sur ces figures ? Trassiorf (d) 29 décembre 2010 à 22:49 (CET)

Bonjour ;

Udo Lindenbaum a évidemment un droit sur ces figures, mais ça n'empêche pas de s'en servir ou de les adapter.

• Il y a effectivement des droits d'auteurs attachés à la simple mise en page d'une partition musicale (c'est pour ça qu'on ne peut pas photocopier les éditions modernes de musiques anciennes, même si on peut les transcrire...). Le fait qu'un utilisateur ait été banni de tel ou tel site ne modifie en rien ses droits d'auteur. Les photos de crimes de guerre prises par des nazis pendus à Nurenberg pour crimes contre l'humanité ont encore des droits d'auteurs actifs (1946+70=2016) et respectés sur commons, alors...
• Un ayant-droit peut librement abandonner plus ou moins de ses droits d'auteurs, mais toute image volontairement placée sur Wikimedia Foundation doit accorder au minimum les droits correspondants à la licence CC-by-sa. De ce fait, toute image acceptable sur un projet de la Wikimedia Foundation est acceptable sur Commons au moins sous cette licence de base (au moins, pour les projets de type Wikipédia, il y a peut-être des exceptions dans des projets plus spécialisés). Les transferts peuvent poser problème si l'image tombe dans une "exception au fair-use" acceptable localement, mais ce ne peut évidemment pas être le cas d'une création personnelle.
• Pour ce que j'ai compris de la licence de:template:Bild-frei sous laquelle ces images ont été placées, l'auteur de l'image a abandonné tous ses droits dans la mesure du possible, donc on peut faire ce que l'on veut (mais c'est à valider, je suis une enclume dans la langue de Goethe...) ; c'est (dans ce cas) l'équivalent de la licence commons:template:PD-self sur commons. De son côté, la licence de:Vorlage:Bild-GFDL est une licence mixte GFDL/CC-by-sa, c'est le standard Commons pour les images initialement placées sous GFDL et basculées sur CC-by-sa suite au changement de licence de la Wikimedia fondation. Sur commons, ça peut se coder {{self2|GFDL|cc-by-3.0}}
• Le propre des licences libres est que l'on n'a pas à demander à l'auteur une autorisation quelconque pour reproduire l'oeuvre. Si de:Benutzer:Udo Lindenbaum a placé ses oeuvres sous licences libres, on peut les transférer, les traduire, et en faire ce que l'on veut (dans la limite de la licence) sans avoir à demander son avis. Donc, il a été bien gentil de signifier son accord, mais en fait on s'en moque : il aurait pu tout autant ne rien dire, voire s'y opposer, le résultat aurait été le même.
• Dans un transfert ultérieur de fichier et/ou de licence, on ne peut pas forcer l'auteur à abandonner plus de droits que ce qu'il avait accepté, donc rendre "plus libre" une oeuvre ; en revanche on peut la rendre "moins libre" en restituant des droits à l'ayant droit initial (sauf accord explicite de l'ayant droit, dans ce cas nécessaire). Il se peut que l'ayant droit a accordé au départ plus de liberté, mais si on transfert quelque chose de la Wikimedia Foundation en le plaçant sous commons:template:CC-by-sa, indépendamment de la licence d'origine, il n'y a pas de problème (sauf cas particulier d'exceptions au fair-use mentionné ci-dessus). Le seul point à respecter éventuellement est de faire attention à la version de CC utilisée (on ne peut pas transférer librement une licence accordée dans une version précise - ici, 3.0).
• La seule chose teigneuse que l'on puisse faire avec une licence libre, c'est un procès pour non-respect des droits moraux (qui sont inaliénables et imprescriptibles) : même si un utilisateur abandonne tout droit (c'est la philosophie du PD-self), le droit français lui conserve le droit à la paternité et au respect moral de l'oeuvre = on ne peut pas attribuer l'oeuvre à quelqu'un d'autre, et on ne peut pas la ridiculiser. Inversement, tant qu'on respecte moralement l'oeuvre et la paternité, il n'y a pas de risque ; et le droit à des adaptations figure explicitement dans les licences "CC" ou "GFDL".
• Pour les musiciens, pas de problème. D'une part ils sont morts il y a plus de cent ans, donc c'est du domaine public ; et même si ça n'était pas le cas, il s'agit de courte citation qui font exception au droit d'auteur (mais il faut dans ce cas indiquer le nom de l'auteur et le titre de l'oeuvre). De toute manière, le respect de la paternité de l'auteur fait partie des droits imprescriptibles, donc même avec {{PD-alt-100}} il faut mentionner ces éléments - alors...

Après analyse, donc :

• En premier, pour la mise en page et l'analyse en note bleue, mentionner clairement l'auteur (Udo Lindenbaum et/ou President Jelzin) et la source :de:, et mettre une licence (soit la correspondance de la licence d'origine, soit tout basculer sous CC-by-sa, en vérifiant les versions de CC).
• Pour Schubert et Silcher, préciser l'auteur et l'oeuvre dont le morceau est extrait. Il n'est pas obligatoire de mettre un tag {{PD-alt-100}}, puisque l'oeuvre elle-même est "PD" et qu'il y a déjà un "tag" de licence CC sur sa retranscription (ce qui satisfait aux obligations formelles de Commons) ; on peut se contenter de mettre en commentaire que ces oeuvres sont dans le domaine public.
• Pour ton travail d'adaptation, le plus simple est de te mentionner comme co-auteur en remarque, et de préciser que tu abandonnes les droits associés. Alternativement, tu peux te mettre comme co-auteur à côté de Udo Lindenbaum et profiter de la même licence.

Ceci étant, indépendamment des problèmes de licence, vérifie que l'analyse faite par Udo Lindenbaum ne tombe pas dans la catégorie des WP:TI : il est légitime de faire une analyse didactique, mais pas d'exposer une découverte inédite...

En espérant avoir répondu à tes questions ; Cordialement, Biem (d) 30 décembre 2010 à 09:12 (CET)