Liste des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies sur la Bosnie-Herzégovine

Cet article dresse une liste des résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies concernant la Bosnie-Herzégovine.

Bosnie-Herzégovine

La Bosnie-Herzégovine ou Bosnie-et-Herzégovine^[1], en bosnien, serbe, croate et serbo-croate Bosna i Hercegovina, dans l'alphabet cyrillique serbe Босна и Херцеговина.

Résolution 752 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 15 mai 1992).
Résolution 755 : nouveau membre : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 20 mai 1992).
Résolution 757 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 30 mai 1992).
Résolution 758 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 8 juin 1992).
Résolution 761 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 29 juin 1992).
Résolution 764 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 13 juillet 1992).
Résolution 770 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 13 août 1992).
Résolution 776 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 14 septembre 1992).
Résolution 781 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 9 octobre 1992).
Résolution 786 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 10 novembre 1992).
Résolution 787 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 16 novembre 1992).
Résolution 798 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 18 décembre 1992).
Résolution 816 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 31 mars 1993).
Résolution 819 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 16 avril 1993).
Résolution 820 : Bosnie-Herzégovine. Établissant des sanctions contre la république fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro) à la suite de la guerre en ex-Yougoslavie. La Cour européenne des droits de l'homme s'abstiendra d'examiner la légalité de cette résolution lors de son arrêt Bosphorus, 2005. (adoptée le 17 avril 1993).
Résolution 824 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 6 mai 1993).
Résolution 836 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 4 juin 1993).
Résolution 838 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 10 juin 1993).
Résolution 844 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 18 juin 1993).
Résolution 859 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 24 août 1993).
Résolution 900 : restauration des services publics essentiels et de la vie normale dans et aux alentours de Sarajevo, Bosnie-Herzégovine.
Résolution 908 : extension du mandat et le renforcement du personnel de la Force de Protection de l'ONU.
Résolution 913 : situation en Bosnie-Herzégovine, en particulier dans la zone de sécurité de Goražde (Bosnie-Herzégovine) et du règlement de la situation politique dans l'ex-Yougoslavie.
Résolution 914 : accroissement du personnel de la Force de protection de l'ONU, en addition du renforcement approuvé dans la résolution 908 (1994).
Résolution 941 : situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (exige la fin du nettoyage ethnique)
Résolution 942 : situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (approbation du règlement territorial proposé)
Résolution 943 : situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (suspension provisoire de certaines sanctions)
Résolution 958 : Croatie, protection zones de sécurité en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 959 : situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (condamnation de la violation de la frontière entre la Croatie et la Bosnie-Herzégovine.
Résolution 982 : force de protection des Nations unies (prorogation de la FORPRONU en Bosnie jusqu’au 30 novembre 1995)
Résolution 983 : force de protection des Nations unies (Création de la FORDEPRENU jusqu’au 30 novembre 1995)
Résolution 987 : la situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (arrêt de la violence contre la FORPRONU)
Résolution 988 : la situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (reconduction suspension sanctions contre république fédérative de Yougoslavie jusqu’au 5 juillet 1995)
Résolution 1003 : la situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (reconduction jusqu’au 18 septembre 1995 suspension des sanctions contre la république fédérative de Yougoslavie).
Résolution 1004 : la situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (retrait des forces serbes de Srebrenica et libération de membres de la FORPRONU)
Résolution 1010 : la situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (accès humanitaire aux personnes déplacées de Srebrenica et Žepa (Rogatica))
Résolution 1015 : la situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (suspension de certaines sanctions contre république fédérative socialiste de Yougoslavie jusqu’au 18 septembre 1995)* Résolution 1016 : la situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (cessez-le-feu immédiat ; négociations sur base des déclarations de principe du 8 septembre 1995)
Résolution 1026 : la situation dans la république de Bosnie-Herzégovine (prorogation de la FORPRONU jusqu’au 31 janvier 1996)
Résolution 1031 : la situation en république de Bosnie-Herzégovine [création de la Force multinationale de mise en œuvre de la paix (IFOR).
Résolution 1034 : la situation en république de Bosnie-Herzégovine (condamnation des atrocités commises par les Serbes de Bosnie).
Résolution 1035 : la situation en république de Bosnie-Herzégovine (création d’un Groupe international de police et d’un Bureau civil des Nations unies).
Résolution 1088 : la situation en Bosnie-Herzégovine
Résolution 1103 : situation en Bosnie-Herzégovine
Résolution 1107 : situation en Bosnie-Herzégovine
Résolution 1112 : situation en Bosnie-Herzégovine
Résolution 1144 : situation en Bosnie-Herzégovine
Résolution 1168 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1174 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1184 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1247 : la situation en Bosnie-Herzégovine
Résolution 1256 : la situation en Bosnie-Herzégovine
Résolution 1305 : situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1357 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1396 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1418 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1420 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1421 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1423 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1491 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1551 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1575 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1639 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1722 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1764 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1785 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1845 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1869 : la situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1895 : La situation en Bosnie-Herzégovine.
Résolution 1948 : la situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 18 novembre 2010).
Résolution 2019 : la situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 16 décembre 2011).
Résolution 2074 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 14 novembre 2012 lors de la 6861^e séance).
Résolution 2123 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 12 novembre 2013 lors de la 7055^e séance).
Résolution 2183 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 11 novembre 2014 lors de la 7307^e séance).
Résolution 2247 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 10 novembre 2015).
Résolution 2315 : La situation en Bosnie et Herzégovine (adoptée le 8 novembre 2016).
Résolution 2384 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 7 novembre 2017)
Résolution 2443 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 6 novembre 2018)
Résolution 2496 : Bosnie-Herzégovine (adoptée le 5 novembre 2019)
Résolution 2549 : La situation en Bosnie-Herzégovine. Lettre du président du Conseil sur le résultat du vote (S/2020/1085) et les détails du vote (S/2020/1087) (adoptée le 5 novembre 2020)
Résolution 2604 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 3 novembre 2021)
Résolution 2658 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 2 novembre 2022)
Résolution 2706 : La situation en Bosnie-Herzégovine (adoptée le 2 novembre 2023)

Notes et références

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↑ Nom officiel pour l'Union européenne et recommandé par cet État et ses administrateurs.

Voir aussi

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Résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies, sur Wikisource

Articles connexes

Lien externe

(fr) Toutes les résolutions du Conseil de sécurité par année, sur le site de l'ONU (au format PDF)

[1] Nom officiel pour l'Union européenne et recommandé par cet État et ses administrateurs.

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