Liste des députés de Saint-Domingue

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Saint-Domingue, colonie française établie dès 1697, fait partie des premiers territoires d'outre-mer à pouvoir être représenté au Parlement. C’est ainsi que les députés de Saint-Domingue ont été admis pour participer au Serment du jeu de Paume, alors que la Noblesse les ait rejeté.

L’Assemblée Constituante adopte le 4 juillet 1789, le principe d’une représentation coloniale. Saint-Domingue obtient 6 sièges, l’île de France (Maurice), la Guadeloupe, la Martinique et l’Inde, chacune 1 siège.

Les États Généraux de 1789

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Les États généraux de 1789, convoqués par Louis XVI pour résoudre la crise financière et l'endettement du Royaume, siégèrent du au .

Province du Nord (2 députés)
Province de l'Ouest (2 députés)
Province du Sud (2 députés)


Les députés de la colonie de Saint-Domingue se présentent pour demander la permission de s’unir provisoirement à la nation en prêtant le même serment. Bailly rend compte à l’assemblée que le bureau de vérification a été unanimement d’avis de l’admission provisoire des douze députés de Saint-Domingue

  • le marquis de Gouy-d'Arcy
  • Reynaud
  • le marquis de Perrigny
  • le marquis de Rouvray
  • Cocherel
  • Bodkin-Fitz-Gérald
  • Larchevesque Thibaud
  • Lucas de Bourgerel
  • de Thébaudières
  • Magallon

L'Assemblée Constituante

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Convention Nationale

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La Convention nationale est l'assemblée qui assura le pouvoir exécutif de la Première République française du au et vota l'abolition de l'esclavage le 16 pluviose an II ()[7]

Le décret du 22 août 1792 prévoit 34 députés des colonies, avec 18 sièges pour Saint-Domingue répartis entre les trois provinces du nord, de l’ouest et du sud de la colonie[8]. Cependant, certains députés doivent alors traverser l'Amérique et l'océan Atlantique pour pouvoir siéger.

Le 23 septembre 1793 six députés et trois suppléants sont élus par les électeurs de la province du nord de Saint-Domingue suivant le principe de l’égalité de l’épiderme qui prévoyait deux noirs, deux blancs et deux métisses : Jean-Baptiste Belley (noir), Louis-Pierre Dufay (blanc), Joseph Georges Boisson (métis), Pierre-Nicolas Garnot (blanc), Jean-Baptiste Mills (métis), Réchin (noir) sont élus et les suppléants sont Étienne Laforest (noir), Marc Chavannes et Richebourg. Ce dernier informe la Convention qu'il est contraint de rester à Saint-Domingue en raison du blocus des Anglais alors que les autres partent de la Nouvelle-Angleterre pour rejoindre la France. Pourtant, le commissaire civil Sonthonax certifie le 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794) qu'il a refusé de se rendre en France à cause du délabrement de sa santé et de son âge avancé et finit par démissionner officiellement.

Belley, Dufay, Mills et Boisson embarquent pour Philadelphie sur le navire Les Citoyens-de-Marseille tandis que Garnot et Laforest feront le voyage à part sur un autre navire[9]. Tous seront pris à partie par les colons pendant le voyage. Garnot fut dépouillé par les corsaires anglais et il restera plus longtemps à New-York. Dufay parvient à s’échapper sur une chaloupe tandis que les autres furent violentés. Ils seront finalement relâchés sauf Joseph-Georges Boisson qui est mis en captivité par les forcenés. LE groupe décidera de se diviser en deux pour éviter tout guet-apens.

Dufay, Mills, Belley se présentèrent à la Convention le 15 pluviôse an II (3 février 1794). Les trois autres députés entrèrent à la Convention le 19 messidor an II (7 juillet 1794).

Conseil des Cinq Cents

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Le Conseil des Cinq-Cents est l'assemblée législative française qui a siégé entre le et le .

Léger-Félicité Sonthonax en est membre du au [10] ainsi que Jean-Baptiste Belley du 26 octobre 1795 au 26 décembre 1799[11].

Notes et références

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