Discussion Portail:Droit français/2012
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Archivages des anciennes discussions d'avant fin 2011. Source : version du 16 décembre 2012 à 22:39 et modifiée en dernier par Linan
L'article Joël Andriantsimbazovina est proposé à la suppression modifier
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Bonjour,
L’article « Joël Andriantsimbazovina (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Joël Andriantsimbazovina/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. |
L'article Marie-Laure Fages est proposé à la suppression modifier
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Bonjour,
L’article « Marie-Laure Fages (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Marie-Laure Fages/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. |
L'article Arrêt Mazari est proposé à la suppression modifier
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Bonjour,
L’article « Arrêt Mazari » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Arrêt Mazari/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. |
Quelqu'un a-t-il de la matière pour rédiger un article sur la Loi du 31 août 1830 (en) sur la prestation de serment et ses conséquences. Je ne maîtrise pas du tout le sujet, mais j'ai trouvé 2 liens intéressants :
L'article Olivier Morice est proposé à la suppression modifier
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Bonjour,
L’article « Olivier Morice » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Olivier Morice/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. |
Deuxtroy (d) 30 mai 2012 à 10:39 (CEST) Pour information, il ne reste plus que trois jours pour voter. Deuxtroy (d) 30 mai 2012 à 10:39 (CEST)
L'article Joseph Amy est proposé à la suppression modifier
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Bonjour,
L’article « Joseph Amy » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Joseph Amy/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. |
L'article Olivier Debouzy est proposé à la suppression modifier
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Bonjour,
L’article « Olivier Debouzy (page supprimée) » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Olivier Debouzy/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. |
L'article Certificat de cession est proposé à la suppression modifier
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Bonjour,
L’article « Certificat de cession » est proposé à la suppression (cf. Wikipédia:Pages à supprimer). Après avoir pris connaissance des critères généraux d’admissibilité des articles et des critères spécifiques, vous pourrez donner votre avis sur la page de discussion Discussion:Certificat de cession/Suppression. Le meilleur moyen d’obtenir un consensus pour la conservation de l’article est de fournir des sources secondaires fiables et indépendantes. Si vous ne pouvez trouver de telles sources, c’est que l’article n’est probablement pas admissible. N’oubliez pas que les principes fondateurs de Wikipédia ne garantissent aucun droit à avoir un article sur Wikipédia. |
Suggestion de suppression des bandeaux d'admissibilté sur l'article Bruno Dondero modifier
Bonjour, est-ce qu'en membre du projet pourrait donner une avis sur le sujet, notamment en page de discussion de l'article ? Merci et bonne journée ! Linan (d) 30 novembre 2012 à 13:03 (CET)
Profession habituelle admissible ? modifier
La notion de profession habituelle semble être une notion juridique reconnue. Je pense que l'on peut s'économiser une PàS, un avis ? Merci ! Linan (d) 16 décembre 2012 à 22:39 (CET)