Discussion:Preuve en droit civil français
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Preuves du XXIème siècle
modifierQu'en est-il des textos (SMS/MMS), messages de discussion instantanées type MSN (entre ordinateurs) ou BBM (messages blackberry messenger)(donc entre téléphones, mais différenciés des textos), messages sur internet (sur forum, ou twitter, par exemple), captures d'écran, messages privés facebook/messages sur mur facebook, etc ? Peuvent-ils constituer des preuves ?
Risque de la preuve
modifierIl faut un titre développant le thème du risque de la preuve, qui est le véritable enjeu. En effet la présentation mécanique qui consiste à renvoyer la balle à l'autre partie dès lors qu'on a prouvé ce qu'on allègue est artificielle. En réalité chacune des parties apporte un maximum d'éléments de preuve et celle qui faillit dans cet exercice perd le procès. Le risque de la preuve c'est donc pour les parties de se retrouver à cours d'éléments de preuve.