Discussion:Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
Dernier commentaire : il y a 18 ans par Pseudomoi dans le sujet Demande de vérification
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est indexé par le projet Droit.
Les projets ont pour but d’enrichir le contenu de Wikipédia en aidant à la coordination du travail des contributeurs. Vous pouvez modifier directement cet article ou visiter les pages de projets pour prendre conseil ou consulter la liste des tâches et des objectifs.
| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Ébauche | Faible |  | Droit (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
Cet article ne comporte pas de liste de tâches suggérées. Vous pouvez saisir une liste de tâches à accomplir (par exemple sous forme d'une liste à puces), puis sauvegarder. Vous pouvez aussi consulter la page d'aide.
Demande de vérification modifier
- Discutez dans les chapitres prévus.
- Liens utiles : À recycler - À traduire - À fusionner - Orthographe à vérifier - Soupçons de copyright - Articles non neutres
Proposé par : --Pseudomoi (m'écrire) 30 mai 2006 à 15:40 (CEST)
Raisons de la demande de vérification modifier
Texte très étrange. On dirait un copier-coller de différents sites.
Discussions et commentaires modifier
Toutes les discussions vont ci-dessous.