Constitution du Texas
Texte qui décrit le fonctionnement et la structure du gouvernement du Texas
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Constitution du Texas
| Titre | Constitution of the State of Texas |
|---|---|
| Pays |
 États-Unis |
| Territoire d'application |
Texas |
| Langue(s) officielle(s) | Anglais |
| Type | Constitution d'un État des États-Unis |
| Branche | Droit constitutionnel |
| Entrée en vigueur | |
|---|---|
| Version en vigueur | Dernière modification votée en novembre 2011 |
Lire en ligne
Sur le site législatif du Texas : (en) Texte consolidé
La Constitution du Texas (anglais : Constitution of the State of Texas) est un texte qui décrit l'organisation des pouvoirs au Texas (États-Unis). Il ne s'agit pas du premier texte constitutionnel du Texas[1].
Elle est entrée en vigueur le .
Notes et références modifier
- Faculté de droit de l'université du Texas, « Constitutions du Texas (1824-1876) », lire en ligne les textes.
