Communauté de communes entre Cure et Yonne

ancienne intercommunalité française

La communauté de communes entre Cure et Yonne est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne.

Communauté de communes entre Cure et Yonne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Yonne
Forme Communauté de communes
Siège Vermenton
Communes 15
Président Dominique Charlot
Budget 2 416 000[1]  (2008)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 248900813
Démographie
Population 5 659 hab. (2011[2])
Densité 24 hab./km2
Géographie
Superficie 239,97 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes entre Cure et Yonne
Situation dans le département au .
Liens
Site web https://www.3cvt.fr/
Fiche Banatic Données en ligne

Histoire

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La communauté de communes entre Cure et Yonne a été créée le .

Elle s'est substituée au SIVOM de Vermenton, qui existait depuis 1984 et gérait les transports scolaires, le ramassage des ordures ménagères et les travaux de voirie.

Elle est dissoute le pour former la communauté de communes Chablis, Villages et Terroirs par fusion avec la communauté de communes du Pays chablisien. Les communes de Bois-d'Arcy et Arcy-sur-Cure rejoignent de leur côté la communauté de communes Avallon - Vézelay - Morvan.

Composition

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Elle était composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Accolay 89001 Accolois 9,27 409 (2014) 44
Arcy-sur-Cure 89015 Arcyats 26,33 490 (2014) 19
Bazarnes 89030 Bazarnais 19,39 416 (2014) 21
Bessy-sur-Cure 89040 Bessyats 10,53 187 (2014) 18
Bois-d'Arcy 89049 3,48 25 (2014) 7,2
Cravant 89130 Cravantais 22,54 854 (2014) 38
Lucy-sur-Cure 89233 Lucyats 10,58 222 (2014) 21
Mailly-la-Ville 89237 Maillyvillageois 23,79 516 (2014) 22
Mailly-le-Château 89238 Mailly-Castellois 37,28 576 (2014) 15
Prégilbert 89314 6,80 197 (2014) 29
Sacy 89330 27,70 189 (2013) 6,8
Sainte-Pallaye 89363 Palladiens 4,07 120 (2014) 29
Sery 89394 4,26 106 (2014) 25
Trucy-sur-Yonne 89424 8,31 143 (2014) 17
Vermenton 89441 Vermentonnais 53,34 1 363 (2014) 26

Administration

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Le siège de la communauté de communes est situé à Vermenton.

Conseil communautaire

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L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de délégués issus de chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans, coïncidant ainsi avec les échéances des scrutins municipaux. À compter des élections municipales de 2014, ils sont répartis selon la population des communes, de un à quatre délégués, selon que la commune comptât moins de 50, moins de 500, moins de 1 000 ou moins de 1 500 habitants[3].

Les délégués sont depuis lors répartis comme suit :

Nombre de délégués Communes
4 Vermenton
3 Arcy-sur-Cure, Cravant, Mailly-la-Ville, Mailly-le-Château
2 Accolay, Bazarnes, Bessy-sur-Cure, Lucy-sur-Cure, Prégilbert, Sacy, Sainte-Pallaye, Sery, Trucy-sur-Yonne
1 Bois-d’Arcy

Présidence

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Le conseil communautaire élit un président. Son président actuel est Dominique Charlot.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
[Quand ?] 2014 Yves Depouhon    
14 avril 2014[4] 31 décembre 2016 Dominique Charlot    

Compétences

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Autres adhésions

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  • Syndicat mixte de la vallée nord de la Cure
  • Syndicat Intercommunal d'étude pour la mise en valeur du Canal du Nivernais de la rivière Yonne

Le pays avallonnais regroupe :

Références

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  1. Compte rendu du 10 avril 2008
  2. Chiffre de population paru en 2014.
  3. Statuts annexés à l'arrêté préfectoral n°2013/0326 du 30 juillet 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°8.
  4. « Daminique Charlot élu entre Cure et Yonne », 16 avril 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.

Voir aussi

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Article connexe

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Sources

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