Communauté de communes du Sombernonnais

	Communauté de communes du Sombernonnais
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne
Département	Côte-d'Or
Forme	Communauté de communes
Siège	Sombernon
Communes	16
Président	Rémi Garrot
Date de création	31 décembre 2002
Date de disparition	31 décembre 2013
Code SIREN	242101400
Démographie
Population	3 147 hab. (2010)
Densité	25 hab./km2
Géographie
Superficie	124,50 km2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Côte-d'Or.

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La communauté de communes du Sombernonnais est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne.

Histoire modifier

Elle regroupe les 16 communes suivantes :

Autres énergies
Assainissement non collectif
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Autres actions environnementales
Activités sociales
Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
Activités péri-scolaires
Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportives
Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
Études et programmation
Création, aménagement, entretien de la voirie
Tourisme
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Préfiguration et fonctionnement des Pays
NTIC (Internet, câble...)