Communauté de communes autour du Mont Saint-Vincent

ancienne intercommunalité française

Communauté de communes autour du Mont Saint-Vincent
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Saône-et-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Mont-Saint-Vincent
Communes 13
Président Jean Girardon (UDI)
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 247104011
Démographie
Population 3 381 hab. (2010[1])
Densité 18 hab./km2
Géographie
Superficie 182,94 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes autour du Mont Saint-Vincent
Situation dans le département.
Liens
Site web http://www.ccmsv.fr
Fiche Banatic Données en ligne

La communauté de communes autour du Mont Saint-Vincent est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire en région Bourgogne.

Historique modifier

La communauté de communes est créée le [2]. Elle est alors composée des huit communes de Genouilly, Marigny, Mary, Mont-Saint-Vincent, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Micaud, Saint-Romain-sous-Gourdon et Vaux-en-Pré.

Elles sont rejointes en 2000 par la commune de Joncy.

Le nombre de membres est porté à onze avec, en 2001, les adhésions de Collonge-en-Charollais et du Puley. En 2004, Saint-Martin-la-Patrouille vient se joindre à l'intercommunalité, imitée l'année suivante par Marizy.

Le , à Saint-Romain-sous-Gourdon, le conseil de développement de la communauté de communes autour du Mont Saint-Vincent est mis en place. Son président actuel est M. Lagrange. Ce conseil n'a aucun pouvoir décisionnel, il se réunit sur divers sujets d'actualité et émet un avis consultatif.

Le 1er janvier 2014, elle fusionne avec la communauté de communes entre Grosne et Guye pour former la Communauté de communes entre la Grosne et le Mont Saint-Vincent[3].

Composition modifier

Cet ÉPCI est composé des 13 communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Mont-Saint-Vincent
(siège)
71320 13,60 336 (2014) 25


Collonge-en-Charollais 71139 Collongeois 12,17 142 (2014) 12
Genouilly 71214 10,88 429 (2014) 39
Joncy 71242 Joncynois 15,15 535 (2014) 35
Marigny 71278 22,30 145 (2014) 6,5
Marizy 71279 30,75 443 (2014) 14
Mary 71286 14,55 231 (2014) 16
Le Puley 71363 5,30 91 (2014) 17
Saint-Clément-sur-Guye 71400 7,40 134 (2014) 18
Saint-Martin-la-Patrouille 71458 6,76 63 (2014) 9,3
Saint-Micaud 71465 20,91 274 (2014) 13
Saint-Romain-sous-Gourdon 71477 18,78 467 (2014) 25
Vaux-en-Pré 71563 4,39 91 (2014) 21

Administration modifier

Le siège de la communauté de communes est situé à la mairie de Mont-Saint-Vincent.

Conseil communautaire modifier

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 51 délégués issus de chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans, coïncidant ainsi avec les échéances des scrutins municipaux, à raison de 3 délégués pour les communes de moins de 100 habitants, puis 4 délégués jusqu'à 500 habitants, 5 jusqu'à 1 000, et 6 délégués au-delà[4],[5].

Les délégués sont ainsi répartis comme suit[4] :

Nombre de délégués Communes
5 Joncy
4 Collonge-en-Charollais, Genouilly, Marigny, Marizy, Mary, Mont-Saint-Vincent, Le Puley, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Micaud, Saint-Romain-sous-Gourdon
3 Saint-Martin-la-Patrouille, Vaux-en-Pré

Présidence modifier

Le président actuel est Jean Girardon.

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
[Quand ?] En cours Jean Girardon UMP
puis UDI
Maire de Mont-Saint-Vincent.
Conseiller général.

Compétences[5] modifier

Notes et références modifier

  1. Chiffre de population paru en 2013.
  2. Historique sur le site de la communauté de communes.
  3. Arrêté n°2013151-0003 de la Préfecture de Saône-et-Loire.
  4. a et b Le conseil communautaire sur le site de la communauté de communes.
  5. a et b Statuts sur le site de la communauté de communes.

Voir aussi modifier

Articles connexes modifier

Sources modifier