Billot (impôt)
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Le billot est un droit sur les boissons alcoolisées spécifique à la Bretagne sous l'Ancien Régime et dès le XVe siècle, perçu par le duc de Bretagne puis par le roi de France.
Définition
modifierLe billot est un droit sur les boissons alcoolisées[1] devant servir aux fortifications des villes comme « il fut premièrement à ce introduit[2]. ».
Histoire
modifierLe billot est tout d’abord un impôt municipal breton. Le « devoir de billot et d'apetissement » sert en particulier dès le 3e quart du XVe siècle à financer les travaux de fortification de Nantes[3]. L’édit du Plessis-Macé () confirme que « la taxe sur les boissons ou « billots » ne pourra être affectée qu'aux fortifications dudit pays ».
« Les deniers provenant des billots seront siablement employés aux fortifications des villes et placés fortes dudit pays, d'autant plus que ledit billot fut mis sus principalement à cause des dites réparations, qui revient à grande charge et foule du pauvre peuple. »
— Édit du Plessis-Macé, 1532[4].
Un procès-verbal d’enquête du conservé par les archives du Croisic indique que le produit du billot[N 1] « devait être affecté au parachèvement, augmentation, entretennement [sic] et réparation des ports, havre, cails et chasteau du Croisic et du Pouliguen[6] ».
Le billot relève de la Ferme générale dès 1618[1].
Le roi fait percevoir cet impôt par les Bretons par l’intermédiaire des Fermiers des devoirs ; il est reversé chaque trimestre dans la caisse générale de la Ferme des impôts et billots à Rennes[7].
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifierLiens externes
modifierNotes et références
modifierNotes
modifierRéférences
modifier- Françoise Janier-Dubry, « Des rapports entre l’État royal et les États de Bretagne: le système fisco-financier breton entre compromis, intermédiation et réseaux des années 1670 à 1720 », sur dumas.ccsd.cnrs.fr (consulté le ).
- Claude Nieres, Les villes de Bretagne au XVIIIe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes,, coll. « Histoire », , 597 p. (ISBN 2-86847-801-8, BNF 39133058), « XVIII ».
- Laurence Moal, « Nantes en 1487 : une ville en résistance » [PDF] (consulté le ), p. 81.
- Pitre-Chevalier, La Bretagne ancienne et moderne, Paris, W. Coquebert, , 656 p. (BNF 36583083), p. 555.
- Jules Desmars, La presqu'île guérandaise et les bains de mer de la côte : guide du touriste : Saint-Nazaire, Pornichet, Le Pouliguen, Le Bourg-de-Batz, Le Croisic, La Turballe, Piriac, etc., Paris, le Livre d'histoire, coll. « Monographies des villes et villages de France », (1re éd. 1869), 181 p. (ISBN 978-2-7586-0987-2, BNF 45427157), p. 51.
- Jean-Charles-Marie Caillo, Notes sur Le Croisic : recueillies par Jean-Charles-Marie Caillo, Paris, le Livre d'histoire, coll. « Monographies des villes et villages de France », (1re éd. 1869), 303 p. (ISBN 2-84373-415-0, BNF 39118536), p. 260.
- « Dictionnaire de la Ferme générale (1640-1794) », sur dicofg, (consulté le ).
