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District de Basse-Alsace

district d'Alsace-Lorraine
(Redirigé depuis Bezirk Unterelsass)
Carte du district de Basse-Alsace de 1890.

Le district de Basse-Alsace (en allemand Bezirk Unterelsaß[1] ou Bezirk Unterelsass[2]) était l'une des trois divisions administratives de l'Alsace-Lorraine. Le district allemand de Basse-Alsace, chef-lieu Strasbourg, correspondait à l'actuel Bas-Rhin.

Contexte historiqueModifier

L'Alsace-Lorraine désignait la nouvelle terre d'empire cédée par la France par le traité de Francfort du [3]. La capitale du Land était Strasbourg (Straßburg à l'époque). Le Land dépendait directement de l'empereur, représenté par un Reichsstatthalter (gouverneur).

Le Land fut une partie intégrante de l'Empire allemand de 1871 à 1918. Sa superficie était de 14 522 km2. Il comptait 1 874 014 habitants en 1910 et la densité démographique était de 129 habitants au km². Formé à partir des territoires français correspondant aujourd'hui à la Moselle, au Bas-Rhin et au Haut-Rhin, le Reichsland fut supprimé en 1919 par le traité de Versailles. Il disposait de trois voix au Bundesrat à partir de 1911.

Organisation territorialeModifier

 
Les districts d'Alsace-Lorraine, incluant la frontière linguistique.

Le district était subdivisé en Kreise. Un kreis allemand correspondait à un arrondissement français. Ce découpage administratif fut instauré en 1871, à la suite de l'annexion de l'Alsace-Lorraine, puis rétabli de 1940 à 1944.

Le district de Basse-Alsace comprenait les arrondissements suivants :

Organisation institutionnelleModifier

À la tête de chaque district, se trouvait un Bezirkspräsident, un président de district, équivalent à un préfet français. Chacun des trois districts d'Alsace-Lorraine possédait un Bezirkstag, une assemblée délibérante, constituée par des élus locaux.

Évolution territorialeModifier

Pendant la première annexion allemande, le district de Basse-Alsace désignait ce qui deviendra le département du Bas-Rhin en 1918. Le terme Haute et Basse-Alsace ne traduisent aucune notion de valeur, ils doivent être considérés selon un point de vue géographique, suivant le cours de l'Ill qui a donné son nom à la région (Elsass, soit approximativement Pays de l'Ill).

Administrateurs civils (Bezirkspräsident)Modifier

Président Période
Karl von Ernsthausen 1871–1875
Carl Ledderhose 1875–1879
Otto Back 1880–1886
Joseph von Stichaner (Edler) 1886–1889
Julius von Freyberg-Eisenberg (Baron) 1889–1898
Alexander Halm 1898–1907
Otto Pöhlmann 1907–1918

[4]

Statut actuelModifier

Les périodes d'annexion de droit (1870-1918) et de fait (1940-1944) de l'Alsace et de la Moselle à l'Allemagne ont eu des conséquences administratives dont les prolongements se font sentir encore de nos jours[5]. L'Alsace-Moselle, qui désigne les trois départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, conserve de cette période un régime juridique spécifique en France. Le droit local en Alsace et en Moselle conserve en effet certaines dispositions mises en place par les autorités allemandes.

Notes et référencesModifier

  1. Orthographe historique.
  2. Orthographe moderne.
  3. Après la signature du traité, reconnu de jure par les autres nations, il ne fut juridiquement plus question de parler d'annexion pour ces territoires.
  4. Verwaltungsgeschichte
  5. Archives départementales du Bas-Rhin, Après 1870 sur archives.bas-rhin.fr

BibliographieModifier

  • Ernst Bruck: Das Verfassungs- und Verwaltungsrecht von Elsaß-Lothringen. 3 Bände. Trübner, Straßburg, 1908–1910. (ouvrage en ligne).
  • Stefan Fisch: Das Elsaß im deutschen Kaiserreich (1870/71–1918). In: Michael Erbe (Hg.): Das Elsass. Historische Landschaft im Wandel der Zeit. Stuttgart 2003. (pp. 123–146).

Articles connexesModifier