Alain Bacquet
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Alain Bacquet, né le au Mans, est un haut fonctionnaire français.
Biographie modifier
Il est diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris (1949-1952), puis de l'École nationale d'administration de 1956 à 1958.
Carrière modifier
Auditeur au Conseil d'État en 1958, puis maître des requêtes en 1963, Alain Bacquet est conseiller juridique de l'ambassade de France en Algérie de 1962 à 1965, sous les ambassadeurs Jean-Marcel Jeanneney et son successeur Georges Gorse.
Chargé de mission à la direction de l'Aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU) du ministère de l'Équipement, il devient chef du service de l'urbanisme de 1967 à 1971, et œuvre à la rédaction du projet de loi d'orientation urbaine et foncière. En , il devient directeur de l'architecture au ministère des Affaires culturelles, jusqu'en . Parmi ses nombreuses responsabilités, il est chargé d'élaborer et de faire aboutir le projet de loi sur l'architecture qui sera voté en .
De 1980 à 1986, il est vice-président de la commission nationale des opérations immobilière et de l'architecture.
Il est nommé conseiller d'État le . En , il est président de l'Association des membres et anciens membres du Conseil d'État.
Il est directeur de cabinet de Robert Badinter, ministre de la Justice de 1983 à 1986, puis de Michel Crépeau au ministère de la Justice. Lors de son départ en 1986, il rejoint le Conseil d'État et est nommé président de la première sous-section de la section du contentieux[1].
Au Conseil des ministres du , il est nommé président de la section sociale du Conseil d'État, fonction qu'il occupe jusqu'en [2]. Il est président de la Cour supérieur d'arbitrage depuis .
De à , il est membre du Conseil supérieur de la magistrature, élu à cette fonction par l'assemblée générale du Conseil d'État[3].
De 1997 à 2005, il est président du Service social d'aide aux émigrants[réf. nécessaire].
Publications modifier
- 2008 : Quel avenir pour le ministère public ?, sous l'égide de la Cour de Cassation, en collaboration avec Elish Angiolini
Notes et références modifier
- Les Échos, 19 septembre 1991.
- Le Conseil d'État : Histoire de la section de législation puis section sociale.
- Dans le cadre de la formation continue de l'École nationale de la Magistrature, il participe sous le haut patronage de Christian Poncelet, président du Sénat, à un colloque : La réflexion sur l'éthique et la déontologie des magistrats du parquet au palais du Luxembourg le .
Voir aussi modifier
Bibliographie modifier
- Robert Badinter, Les épines et les roses, Fayard, 2011, 396 p.
Liens externes modifier
