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Une agence exécutive (executive agency en anglais) est un organisme administratif dépendant d'un ministère ou département exécutif qui fonctionne de façon autonome en ce qui concerne son administration et son budget. Ce schéma de gouvernance est utilisé en particulier au Royaume-Uni mais a été imité ailleurs. Les agences exécutives se distinguent des départements non ministériels ainsi que des autorités administratives indépendantes, qui bénéficient d'une indépendance réelle à l'égard du pouvoir exécutif et des ministres. On peut citer le service pénitentiaire de Sa Majesté (en), l'agence de gestion des permis de conduire et cartes grises Driver and Vehicle Licensing Agency (en) ou encore l'agence pour la recherche d'emploi Jobcentre Plus (en), qui a succédé au British Unemployment Office. Ce modèle est devenu le modèle utilisé dans les années 1990 pour les services publics : en 1997, plus de trois quarts des fonctionnaires britanniques étaient employés d'une agence exécutive.

Sommaire

Autres paysModifier

Les États-Unis ont importé le modèle lors du mandat de Bill Clinton (sous le nom de performance-based organizations [1]). Mais les États-Unis possèdent de longue date des agences fédérales qui peuvent être dépendantes d'un département exécutif (équivalent d'un ministère) ou indépendantes même si la plupart font partie du bureau exécutif du président des États-Unis fondé en 1939.

Le Canada a également importé le modèle britannique (sous le nom de special operating agencies [2]), le Japon ou la Jamaïque.

En Europe, certaines agences de l'Union européenne sont des agences exécutives.

Liste d'agences exécutives au Royaume-Uni par départementModifier

Procureur général pour l'Angleterre et le pays de GallesModifier

Bureau du CabinetModifier

Ministère de la DéfenseModifier

Chancelier de l'ÉchiquierModifier

Bureau des Affaires étrangères et du CommonwealthModifier

Département des Affaires, de l'Innovation et des CompétencesModifier

Département des Communautés et du Gouvernement localModifier

Département de la Culture, des Médias et du SportModifier

Département de l'Environnement, de l'Alimentation et des Affaires ruralesModifier

Département de la SantéModifier

Bureau de l'IntérieurModifier

Ministère de la JusticeModifier

Bureau pour l'Irlande du NordModifier

Département des TransportsModifier

Trésor de Sa MajestéModifier

Département du Travail et des RetraitesModifier

Commission des forêtsModifier

HM Revenue and CustomsModifier

Notes et référencesModifier