Utilisateur:Bureau ANESF/Brouillon

Bureau ANESF/Brouillon

Cadre

Forme juridique	Association loi 1901
But	Représenter les étudiant·e·s sages-femmes et défendre leurs droits
Surnom	ANESF
Zone d’influence	Défense des droits - Politique - Santé Publique - Affaires Sociales - Enseignement Supérieur - Recherche - Formation - International

Fondation

Fondation	1987

Identité

Siège	ANESF c/o FAGE 79 rue Perier 92120 - Montrouge
Présidente	Fanny Toussaint
Secrétaire	Caroline Meynier
Trésorier	Maxime Douine
Membres	17 membres au bureau national
Site web	http://anesf.com

L’ANESF est une association loi 1901, qui représente tou·te·s les étudiant·e·s sages-femmes de France. Elle est asyndicale, apartisane et aconfessionnelle. Actuellement, elle représente 32 associations adhérentes sur 35 écoles de France (32 en métropole et 3 en outre-mer), soit plus de 4000 étudiant·e·s sages-femmes. Depuis 2002, l’ANESF adhère à la FAGE (Fédération des Associations Générales Etudiantes), première organisation représentative des étudiant·e·s de France depuis 2017.

Elle promeut les valeurs d’Humanité, dont le respect des droits des femmes, des enfants et des familles, ainsi que l’amélioration de leur santé à travers l’évolution du système de santé et notamment par celle de la profession de sage-femme.

L’ANESF a pour vocation de former les étudiant·e·s sages-femmes sur différentes problématiques (liées à la formation initiale mais aussi à la vie professionnelle), les informer, les représenter auprès des associations professionnelles, des instances ministérielles et parlementaires ainsi qu’auprès des autres associations étudiantes.

Historique de l'ANESF

L’ANESF a été créée en 1987 à Suresnes par les écoles de Paris Foch, Paris Baudelocque et de Grenoble, pour permettre aux étudiant·e·s sages-femmes d’échanger sur leur formation, notamment sur les questions de maltraitance en stages et au sein des équipes pédagogiques. Une première rencontre inter-écoles a d’ailleurs été organisée en mai 2000.

Environnement législatif

Au niveau de l’environnement législatif, quelques lois sont importantes dans l’historique de l’ANESF :

• La loi de décentralisation de 2004 qui transfère les compétences de l’Etat en matière de gestion et d'organisation des écoles de sages-femmes aux régions concernées ;
• La loi LRU (relative aux libertés et responsabilités des universités) de 2007, qui donne donc des libertés aux universités et rend plus difficile la légifération au niveau national ;
• La loi HPST (Hôpital Patients Santé Territoire) de 2009, qui ajoute des compétences en gynécologie aux sages-femmes.

Mobilisations

L’histoire de l’ANESF est marquée par plusieurs mobilisations.

Entre 2001 et 2002, ce sont près de 15 000 sages-femmes qui se sont mobilisées pour la refonte de la formation, avec comme revendications : le statut de praticien·ne hospitalier·e, la pénurie de gynécologues, les questions de prévention / vaccination / IVG / démographie / formation initiale et continue, la revalorisation salariale en fonction du temps de travail, le recrutement d’enseignant·e·s-chercheur·se·s, l’intégration universitaire et la loi relative aux droits des malades et qualité du système de soin (de 2002). L’ANESF a été reçue lors de ces mobilisations par le ministère de la santé pour porter ses revendications de l’époque, à savoir le passage par la PCEM1 (Première Commune aux Études Médicales) et la rémunération des étudiant·e·s de seconde phase.

En 2006, l’ANESF se tenait aux côtés des étudiant·e·s sages-femmes lors de la mobilisation pour l’intégration universitaire et la reconnaissance du diplôme.

Puis, en 2012-2013 a eu lieu la plus grosse grève de la profession, unie de manière très forte au départ mais qui a créé une scission de la profession ensuite par rapport au statut de praticien·ne hospitalier·e. Cette grève a été faite dans un contexte de PLFSS et de plan périnatalité dans lesquels pas un mot n’a été dit sur les sages-femmes. L’ANESF s’est tenue aux côtés des sages-femmes pendant 9 mois, cette fois-ci pour revendiquer la reconnaissance des sages-femmes comme professionnel·le·s de permier recours, le statut de professeur·e des universités - praticien·ne hospitalier·e (PU-PH), la revalorisation salariale et la révision des décrets de périnatalité. 80% des maternités étaient en grève pendant cette période, ce fut un énorme mouvement national.

Victoires de l'ANESF

L’ANESF a également participé à l’obtention d’avancées majeures pour la formation et la profession, comme en 2003 où les étudiant·e·s sages-femmes ont pu, pour la première fois, participer aux élections universitaires.

En 2016, nous avons obtenu l’alignement des bourses de formation sanitaires et sociales (BFSS) - dites “bourses de la région - sur les critères des bourses sur critères sociaux (BCS) du CROUS.

En 2014, suite aux mobilisation de 2013, a été votée la mise en place du statut d'agent public hospitalier (APH) pour les étudiant·e·s sages-femmes du 2e cycle - mise en place effective en 2016.

En 2019, le Conseil National des Universités (CNU) de maïeutique a enfin vu le jour, grande avancée pour l’accès à la recherche pour les sages-femmes.

Historique de la formation

Au XIV° siècle, il y a une montée en puissance de l’église donc la chair est équivalente au péché, ce qui discrédite les sages-femmes. La politique nataliste de l’Etat va également à l’encontre de la pratique des avortements par les sages-femmes.

Plus tard, au XVI° siècle, on voit apparaître l’émancipation de la loi divine avec le début des dissections, on commence à toucher au corps. La formation de sage-femme est de 3 mois à cette époque.

Au XVII° siècle, la Confrérie de Sacos voit le jour (collège de chirurgiens qui refusent cependant de faire de l’enseignement) mais les sages-femmes n’y sont pas intégrées, alors qu’elles devraient en faire partie. Les études passent à 3 ans et deviennent financées par l’Etat, avec beaucoup plus de théorie et d’outils mis à disposition. Il y a une guerre entre les médecins et les chirurgiens, la médecine étant considérée comme sacrée car ne touche pas le corps. Les sages-femmes pâtissent donc de cette guerre de reconnaissance entre les deux spécialités. En 1675 arrivent les premiers instruments obstétricaux, inventés par des sages-femmes.

Ensuite, au XVIII° siècle, les sages-femmes sont assimilées à des sorcières, et se font donc brûler pour l’activité de leur métier. Mme Du Coudray en 1759 forme 5000 étudiant·e·s sages-femmes en se déplaçant dans les campagnes pour former les matrones à la pratique obstétricale, et invente un bassin obstétrical. Les sages-femmes deviennent de plus en plus sous le contrôle de l’Eglise et de l’Etat avec une réglementation très restrictive. En 1802 ouvre la première école de sage-femme grâce à Mme Lachapelle : ce seront près de 20 000 sages-femmes qui seront diplômées au cours du XIX° siècle et deviennent plus nombreuses que les médecins. 57 écoles départementales vont se créer, dans lesquelles on apprend aux futures sages-femmes la vaccination, l’obstétrique, la chirurgie, la botanique, les saignées etc.

La popularité des sages-femmes tient des accouchements à domicile car les accouchements en hôpital, réalisés par des médecins, sont fait dans des conditions très précaires en termes d’hygiène et de population alentour (il est donc plus sécure d’accoucher chez soi).

Au cours du XIX° siècle, la pratique va basculer vers les hôpitaux, avec l’avantage d’être remboursée (ce qui augmente l’attractivité et l'acceptation sociale). Nous sommes cependant dans un contexte de fièvres puerpérales (dues en partie aux chirurgiens qui ne se lavaient pas les mains entre leurs dissections et les accouchements, a contrario des sages-femmes) donc également dans un contexte de recherche autour de l’hygiène, pour aboutir à 1890 et l’utilisation d’antiseptiques.

Il y a alors 2 classes de sages-femmes : celles de Paris qui peuvent bouger (héritières de l’enseignement de Mmes Lachapelle et Du Coudray - dites de classe I), et celles des départements (dites de classe II). En 1892, on observe un retour en arrière pour la formation et la profession de sage-femme, avec un retour à 2 ans d’études et l’interdiction pour elles d’utiliser des instruments obstétricaux.

Le premier syndicat de sages-femmes apparaît en 1911, et s’appelait la Fédération des Sages-Femmes de France (FSFF).

5 ans plus tard, en 1916, le diplôme devient enfin unifié avec la suppression des 2 classes de sages-femmes.

A la fin du XIX° - début XX° siècle, on observe une véritable révolution de l’asepsie et donc de l'antisepsie. De plus en plus de personnes peuvent pratiquer l’accouchement, ce qui augmente son taux à l’hôpital. Début XX° siècle, on commence enfin à parler de la prise en charge de la procréation, avec un accompagnement rapproché des femmes qui enfantent et leur parentalité.

En 1922 est créé le diplôme d’infirmière dite “visiteuse”, qui va dans les maisons et commence à avoir une place au niveau des familles.

En 1928 on observe une scission du syndicat, regroupant Lille, le Rhones et les Bouches-du-Rhône qui protestent contre la domination de Paris. La confédération nationale des syndicats de sages-femmes voit donc le jour, car disent ne pas se sentir représentés par la fédération.

Deux ans plus tard, on remarque une augmentation du nombre de médecins, ce qui est concomitant au fait qu’eux seuls peuvent effectuer des consultations auprès des femmes enceintes et des nourrissons.

En 1936 sont créées les assistantes sociales qui sont accusées par les sages-femmes d’envoyer les mères accoucher dans les hôpitaux, il y a une propagande contre l’accouchement à domicile, accentuée par la concurrence avec les infirmières visiteuses. On bascule donc vers l’accouchement hospitalier, de plus en plus marqué. L’hôpital est devenu un lieu sûr, qui améliore constamment sa sécurité.

Puis en 1943, la formation repasse à 3 ans d’études avec des enseignements majoritairement infirmiers.

Le 24 septembre 1945 est une date importante car elle marque la création de l’ordre des sages-femmes (dirigé par un gynécologue-obstétricien) avec la reconnaissance du caractère médical de la profession de sage-femme. Il faudra attendre 1995 pour que l’ordre soit dirigé par une sage-femme.

C’est également l’année de création de la Sécurité Sociale, qui rembourse les frais d’accouchements en hospitalier, ce qui renforce encore plus la migration du domicile vers l’hôpital. On voit donc une diminution de l’exercice libéral au profit de l’activité salariée, avec une diminution des sages-femmes.

En 1973 arrive également un événement important dans la formation de sage-femme : l’indépendance vis-à-vis des études d’infimier·e·s, la profession de sage-femme devient alors clairement identifiée.

Jusqu’alors réservée aux femmes, en 1982 la formation s’ouvre aux hommes ! Formation qui ne cesse d’évoluer car en 1985 elle passe à 4 années d’études avec la rédaction d’un mémoire de fin d’étude, nécessaire à l’obtention du diplôme.

En 1987 est donc créée l’ANESF, en lien certainement avec la scission Paris/Province et la politique de centralisation française.

En 1998, on observe un basculement des écoles vers l’université, avec les mêmes frais d’inscription que les autres formations de l’université.

Puis, en 1999 (le 19 juin exactement), se passe un événement important : la déclaration de Bologne par les ministères de l’éducation de 29 pays européens.

Elle avait notamment pour objectifs :

• D’augmenter la mobilité européenne des étudiant·e·s ;
• De favoriser la coopération entre institutions, pays et systèmes nationaux en matière d’assurance qualité ;
• D’accroître la compétitivité de l’enseignement supérieur européen ainsi que son attractivité à l’échelle mondiale et d’accéder à un marché de l’emploi international.

Afin d’y parvenir, plusieurs cadrages avaient été adoptés :

• Une architecture des études supérieures fondée sur trois grades dont la dénomination varie selon le pays ;
• L’adoption d’un système de diplômes facilement lisibles et comparables ;

La mise en place du système européen de crédits ECTS, pouvant être transférés au cours de la mobilité de l’étudiant·e : ce système de points a pour objectif de faciliter la lecture et la comparaison des programmes d'études au sein d'un pays et dans les différents pays européens, en exprimant un volume d’apprentissage. Les crédits attribués aux étudiant·e·s dans le cadre d’un programme peuvent être transférés depuis un établissement et être accumulés dans le cadre d’un programme offert par le même établissement ou par un autre. Le transfert de crédits est la clé de la réussite de la mobilité étudiante : il garantit pour l’étudiant·e une poursuite d’étude et une reconnaissance de son apprentissage.

• Une organisation en semestres et en unités d’enseignements, avec le développement de compétences et de connaissances transversales.

En 2001 est créée la PCEM1, et qui regroupe les concours de médecine, odontologie et maïeutique mais pas pharmacie. Cette première année commune marque la refonte des programmes et des cycles, avec un passage à 5 ans d’études en 2003 avec l’application effective de la PCEM1.

La loi relative aux libertés et responsabilités locales, dite loi de décentralisation, de 2004 acte que “la région est substituée à l'État dans les droits et obligations relatifs aux fonctionnement et à l’équipement des écoles de formation et instituts privés” (Article 73). Ceci implique donc un transfert du pouvoir de gestion de la formation de l’Etat aux régions, le but étant de permettre de former les soignant·e·s aux spécificités de leur territoire et ainsi y assurer l'accès à la santé.

De plus, l’article L.4151-7 du Code de la Santé Publique indique que la formation des personnes qui se préparent à la profession de sage-femme est assurée dans les écoles agréées par la Région et ouvertes aux candidats des 2 sexes. Les conditions d’organisation et d’agrémentation de ces écoles sont fixées par les dispositions de l’article L.631-1 du Code de l'Éducation. En 2006 est sorti le décret sur l’agrément en question, puis en 2010 un autre décret qui fixe les modalités d’agrément, notamment :

• La qualification des directrices ;
• La formation en adéquation avec arrêté ;
• L’adaptation à la capacité d'accueil ;
• Le projet pédagogique ;
• L’organisation satisfaisante cours/stage ;
• Locaux et matériel adaptés

(Article L.4383-4 : “La Région est compétente pour attribuer des aides aux élèves et étudiants inscrits dans les instituts et écoles de formation autorisées en application de l’article L.483-3. La nature, le niveau et les conditions d’attribution de ces aides sont fixés par délibération du conseil régional.”)

En 2007, la loi relative aux libertés et aux responsabilités des universités, dite loi LRU, confère l’autonomie aux universités, ce qui pose problème pour l’intégration universitaire des écoles de maïeutique.

L’environnement législatif continue d’influer sur la formation et la profession de sage-femme, avec notamment en 2009 la loi hôpital - patient - santé - territoire - loi HPST - qui rend l’intégration universitaire possible (Article L.4151-1 du Code de la Santé Publique : “La formation initiale des sages-femmes peut être organisée au sein des universités par dérogation à l’article L.4151-7, sous réserve de l’accord du conseil régional.”). Cet accord doit notamment porter sur les modalités de financement de la formation, cependant l’arrêté ministériel (ministères chargés de la santé et de l’enseignement supérieur) fixant les modalités de cet accord n’est jamais sorti. En parallèle, cette loi confère aux sages-femmes des compétences en gynécologie.

Un an plus tard, c’est l’application de la PACES qui marque un nouveau tournant aux études de maïeutique, avec un diplôme d'État délivré par le·la président·e de l’université.

Puis, en 2011, a eu lieu la révision du processus de Bologne, avec le modèle LMD (Licence - Master - Doctorat) et le rattachement à l’université avec notamment l’arrêté du 19 juillet 2011 relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques (DFGSMa) qui permet une refonte de la maquette de formation pour le 1er cycle.

Le 11 mars 2013 est sorti l’arrêté relatif au régime des études en vue du Diplôme d’Etat de sages-femmes (avec le grade Master), donc qui régit le 2nd cycle d’études.

En 2014 commencent les expérimentations PACES, prévues dans la loi de l’enseignement supérieur et de la recherche. Elles prennent alors diverses formes : PACES One, PluriPASS, AlterPACES…

En 2014 également ont eu lieu d’autres grèves, moins importantes, dans un contexte de fermeture des maternités.

Plus proche de nous, en 2016 la loi Santé de Marisol Touraine, confère aux sages-femmes :

• Les compétences d’IVG médicamenteuse et de vaccination ;
• Le statut d’agent public hospitalier, avec une rémunération pour les étudiant·e·s du 2nd cycle.

Elle permet également un alignement des bourses de la région (BFSS : Bourses de Formation Sanitaire et Sociale) sur les bourses du CROUS (BCS : Bourses sur Critères Sociaux).

Et finalement, en 2019 la loi relative à la transformation et l’organisation du système de santé met fin aux numerus clausus et à la PACES.

Rôle et Fonctionnement de l'ANESF

Buts de l'ANESF

L’ANESF a pour but :

• De rassembler les étudiant⋅e⋅s sages-femmes de France afin de représenter et de défendre leurs droits et intérêts matériels et/ou moraux tant collectifs qu’individuels ;
• De participer activement à l’évolution de la formation en sciences maïeutiques et de la profession;
• De fédérer et de contribuer au développement du réseau associatif des étudiant⋅e⋅s sages-femmes, en leur apportant des formations dans une optique de professionnalisation ;
• D’inciter les étudiant⋅e⋅s sages-femmes à devenir acteur⋅rice de leur citoyenneté à travers une démarche solidaire et d’éducation populaire;
• D’être actrice dans les décisions et les actions de santé publique notamment à visée éducative et préventive ;
• D’affirmer et de réaffirmer ses valeurs républicaines que sont la liberté, l’égalité, la fraternité et la laïcité tout au long de son existence.

Fonctionnement interne

L’ANESF fonctionne selon un modèle de démocratie participative, ce qui veut dire que toutes les positions de l’ANESF sont votées en conseil d’administration, avec un pouvoir décisionnel donné aux administrateur·ice·s. Il·Elle·s peuvent être force de proposition et impulser des choses au bureau national, de même que ce dernier peut soumettre ses idées au conseil d’administration.

Les positions prises en conseil d’administration sont ensuite portées auprès des différentes instances (ministères, parlementaires, organisations professionnelles etc) lors de rendez-vous dédiés.

Organisation de l'ANESF

L’ANESF organise 5 Conseils d’Administration et 2 Assemblées Générales sur l’année, par le biais de ses associations locales adhérentes.

Lors des conseils d’administration, seul·e·s les administrateur·ice·s peuvent siéger. il existe 3 collèges différents à l’ANESF, chacun avec son champ de compétence :

• Collège A : les président·e·s et représentant·e·s des associations locales (vice-président·e·s représentation par exemple)
• Collège B : les tutorats adhérents à l’ANESF (Tutorats d’Années Supérieures et Tutorats d’Entrée dans les Études de Santé)
• Collège C : les délégué·e·s de promotion et les élu·e·s (titulaires ou suppléant·e·s)

D’autres événements sont organisés pour former les étudiant·e·s sur différentes problématiques, comme :

• les WEFAPEFAT (Week End de Formation des Administrateur·ice·s, des Président·e·s, des Elu·e·s, des Formateur·ice·s de l’ANESF et des Tutorats)
• les WEF (Week End de Formation) des associations locales

Evénements de l'ANESF

L'ANESF organise depuis plusieurs années deux événements nationaux par an : les Jn'ESF (Journées Nationales des Étudiant·e·s Sages-Femmes) en février et le Congrès National en juillet. Ces deux événements rassemblent durant trois jours des étudiant·e·s sages-femmes de toute la France. Ils s'organisent autour d'un thème innovant sur lequel les participant·e·s ont des formations et un temps de table ronde. Ces événements sont aussi l'occasion de tenir les assemblées générales de mi-mandat et de fin de mandat, des cafés-débats, des temps d'échanges entre les administrateur·ice·s de chaque collège et de rencontres avec les partenaires de l'ANESF.

Réseau de l'ANESF

L’ANESF regroupe donc 32 associations locales, dans 31 villes de France Métropolitaine et une en DROM :

• Amiens (AESFA)
• Angers (AESFA)
• Bordeaux (AESFB)
• Bourg-en-Bresse (BDESF BeB)
• Brest (CESFB)
• Caen (AESFC)
• Clermont-Ferrand (CCESF)
• Dijon (AESFD)
• Grenoble (AESFG)
• Lille FMM (ACESF)
• Lille CHR (AESFL)
• Limoges (ACE2MPL)
• Lyon (Gest’Asso)
• Marseille (Massilia ESF)
• Metz (LAMMBA)
• Montpellier (AMESF)
• Nancy (AGAT)
• Nantes (ESFAN)
• Nice (AESFN)
• Nîmes (CNESF)
• Paris Baudelocque (AESFB)
• Paris Foch (AESFF)
• Paris Ouest (AESFPO)
• Paris Saint-Antoine (AESFPSA)
• Poitiers (AESFP)
• Reims (AESFR)
• Rennes (AESFR)
• Rouen (AESFR)
• Strasbourg (AMESFA)
• Toulouse (Premier Cri)
• Tours (AESFT)
• La Réunion (AESFR)

Liens utiles

• Site internet de l’ANESF : http://anesf.com
• Page Facebook : https://www.facebook.com/AnesfSageFemme
• Twitter : https://twitter.com/ANESF_FR
• Page Instagram : https://www.instagram.com/anesf_sagefemme/