Projet:Ardèche/ébauche syndicat mixte ouvert

	Syndicat mixte Monsyndicat
Administration
Pays	France
Région	Rhône-Alpes
Département	Ardèche
Siège	Joyeuse
Communes	X
Président	Raymond Sénèque
Date de création	1er janvier 2013
Démographie
Population	123 456 hab. (1999)
Densité	100 hab./km2
Géographie
Superficie	1 234,56 km2
	modifier

Attention :

Cette ébauche vous permet de créer votre article initial sur un Syndicat mixte intercommunal ouvert. Faîtes attention au titre de votre article, nommez-le ainsi:
Syndicat mixte monsyndicat par exemple. Consultez la liste dans la liste des syndicats intercommunaux.

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et l’Ardèche.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

Le Syndicat mixte Monsyndicat est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Ardèche et la région Rhône-Alpes.

Nature juridique

Cette structure intercommunale est un Syndicat mixte ouvert^[1].

Historique

01/01/2008 : création du syndicat.

Composition

Le syndicat regroupe X communes, X Intercommunalités et 1 établissement public :

Communes :

Aizac

Communautés de communes :

Communauté de communes Barrès-Coiron

Établissement public :

Conseil général de l'Ardèche

Chiffres clés

Nombre de communes : X
Nombre de groupements : X
Nombre d'établissements publics : 1
Superficie totale : X ha
Population INSEE : X habitants

Compétences

Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
Politique du logement social
Préfiguration et fonctionnement des Pays

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Adhésion à des groupements

Non, cette structure n'adhère à aucun groupement.

Notes et références

↑ Les syndicats mixtes, constitués entre des collectivités territoriales, des groupements de collectivités territoriales et d’autres personnes morales de droit public (comme des chambres de commerce et d'industrie, d'agriculture, de métiers..) sont des syndicats mixtes « ouverts ». Fichier PDF

Voir aussi

Articles connexes

Intercommunalités de l'Ardèche

Liens externes

Portail de l’Ardèche

[1] Les syndicats mixtes, constitués entre des collectivités territoriales, des groupements de collectivités territoriales et d’autres personnes morales de droit public (comme des chambres de commerce et d'industrie, d'agriculture, de métiers..) sont des syndicats mixtes « ouverts ». Fichier PDF

[1]