MARPOL Annexe I
L'annexe I de la MARPOL (de MARine POLlution : pollution marine) définit les règles pour la prévention de la pollution par hydrocarbures.
Cet article concernant le droit doit être recyclé ().
Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. , discutez des points à améliorer ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}}.
Cet article est une ébauche concernant la mer.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Histoire
modifierL'Annexe I est entrée en vigueur en . Elle concerne la prévention de la pollution par hydrocarbures et par rejets accidentels.
- 1992 : amendement "double coque".
- 2001 : révision de l'amendement 1992 ;
- 2003 : révision de l'amendement 1992 ;
Description
modifierAmendement 1992 : la double coque est obligatoire pour les nouveaux navires pétroliers, et un planning est défini pour les navires en service.
Notes et références
modifierVoir aussi
modifierArticles connexes
modifierLien externe
modifier- (en) site de l'OMI (Organisation maritime internationale)
