Khammessat
Le khammessat (de l'arabe خُمْس : cinq, un cinquième) est une sorte de bail de fermage coutumier ayant existé au Maghreb[1], dans lequel le « métayer », appelé khammas, recevait un cinquième du produit des terres qu'il cultivait.
Dans ce type de contrat coutumier, le propriétaire foncier apportait au métayer, qui s'apparentait souvent à un ouvrier agricole embauché pour une période déterminée, son appui matériel pour faciliter son installation (outils, semences, etc.) éventuellement son mariage, et le soutenir en cas de calamité. En retour, le métayer accomplissait les travaux agricoles, accessoirement des services domestiques. En fait, cette pratique, qui fondait un contrat d'association, engendrait des rapports profondément inégalitaires[2], le « métayer » ayant souvent le plus grand mal à se libérer de ses dettes.
La pratique du khammessat a officiellement été abolie dans les pays qui la pratiquaient.
Notes
modifier- Louis Gardet, dans son Essai sur la méthode juridique maghrébine (Rabat, 1944, p. 35) signale qu'au Maroc, et plus particulièrement dans le Haut Rhab, le pourcentage sur la récolte était « de toute antiquité d'un cinquième sur les céréales d'hiver, et d'un quart [souligné par Gardet] sur les cultures de printemps ».
- Louis Milliot, Introduction à l'étude du droit musulman, Sirey, 1951, p. 660-661.
Bibliographie
modifier- Georges Rectenwald, Le contrat de khammessat en Afrique du Nord, Paris, Pedone, 1912 (préface d'Émile Larcher).
