Jellouli_fares.jpg(238 × 298 pixels, taille du fichier : 12 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
العربية: جلولي فارس (1909-2001)، سياسي تونسي
English: Jallouli Fares (1909-2001), Tunisian politician
Date années 1950
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/8
Source http://nasra.free.fr/independance.html
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 juillet 2009 à 16:56Vignette pour la version du 26 juillet 2009 à 16:56238 × 298 (12 kio)Ashoola{{Information |Description={{ar|1=جلولي فارس (1909-2001)، سياسي تونسي}} {{en|1=Jellouli fares (1909-2001), tunisian politician}} |Source=http://nasra.free.fr/independance.html |Author=n/a |Date=1950s |Permission={{PD-Tunisia}} |other_v

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