Discussion:Directive européenne sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (1993)
Dernier commentaire : il y a 16 ans par Pierre Chépélov dans le sujet Transpositions nationales
Autres discussions [liste]
- Admissibilité
- Neutralité
- Droit d'auteur
- Article de qualité
- Bon article
- Lumière sur
- À faire
- Archives
- Commons
Cet article est indexé par les projets Droit et Union européenne.
Les projets ont pour but d’enrichir le contenu de Wikipédia en aidant à la coordination du travail des contributeurs. Vous pouvez modifier directement cet article ou visiter les pages de projets pour prendre conseil ou consulter la liste des tâches et des objectifs.
| Avancement | Importance | pour le projet | |
|---|---|---|---|
| Ébauche | Faible |  | Droit (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) |
 | Union européenne (discussion • critères • liste • stats • hist. • comité • stats vues) | ||
Cet article ne comporte pas de liste de tâches suggérées. Vous pouvez saisir une liste de tâches à accomplir (par exemple sous forme d'une liste à puces), puis sauvegarder. Vous pouvez aussi consulter la page d'aide.
Transpositions nationales
modifierPlutôt que de se contenter de la seule transposition française, on pourrait intégrer le tableau des transpositions nationales de l'article wikipedia anglais. Le problème est que dans fr.wikipedia nous n'avons pas (?) d'équivalent au modèle {{EU directive implementation}}. Pierre Chépélov (d) 25 novembre 2007 à 22:51 (CET)