Constitution islandaise de 1920
Pour une présentation générale des différentes constitutions islandaises, voir Constitution de l'Islande.
| Pays |
.svg){kind=small} Royaume d'Islande |
|---|---|
| Type | Constitution |
| Branche | Droit constitutionnel |
| Entrée en vigueur | 18 mai 1920 |
|---|---|
| Abrogation | 17 juin 1944 |
La Constitution du royaume d'Islande (en islandais Stjórnarskrá konungsríkisins Íslands) est la Constitution adoptée par le royaume d'Islande le [1] dans le cadre de l'Union avec le Danemark mise en place en 1918.
Histoire modifier
L'Islande, bénéficiant d'un statut d'autonomie au sein de la monarchie danoise depuis 1874, devient un État indépendant et souverain le , le royaume d'Islande, dans le cadre d'une union personnelle avec le Danemark[1]. À la suite de cet évènement, les Islandais adoptent une nouvelle constitution le [1].
La Constitution du 18 mai 1920 est abrogée lors de l'entrée en vigueur de la Constitution du 17 juin 1944 par l'article 80 de cette dernière[2].
Contenu modifier
La version originale de 1920 est composée de 77 articles répartis en 6 sections, auxquels s'ajoutent un paragraphe de dispositions transitoires.
Notes et références modifier
- (en) Björg Thorarensen, « Constitutional Reform Process in Iceland » [PDF], sur Université d'Oslo, 7-9 novembre 2011 (consulté le )
- Jean-Pierre Maury, « Islande, Constitution islandaise, 23 mai 1944, texte initial », sur Digithèque MJP, (consulté le )
