Communauté de communes du canton de Brouvelieures
ancienne intercommunalité française
Communauté de communes du canton de Brouvelieures | |
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Lorraine |
Département | Vosges |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Brouvelieures |
Communes | 8 |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 248 800 583 |
Démographie | |
Population | 1 788 hab. (1999) |
Localisation | |
Liens | |
Site web | cc-brouvelieures.com |
Fiche Banatic | Données en ligne |
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La Communauté de communes du canton de Brouvelieures (CCCB) est une ancienne communauté de communes française, qui était située dans le département des Vosges et la région Lorraine.
Histoire modifier
La Communauté de communes du canton de Brouvelieures a été créée le .
Le , la structure fusionne avec les communautés de communes de l'Arentèle-Durbion-Padozel et de la Vallée de la Vologne pour donner naissance à la Communauté de communes Vologne-Durbion[1],[2].
Composition modifier
Elle était composée de 8 communes :
Budget et fiscalité modifier
- Total des produits de fonctionnement : 1 083 000 euros, soit 212 euros par habitant
- Total des ressources d’investissement : 98 000 euros, soit 19 euros par habitant
- Endettement : 0 euros, soit 0 euros par habitant[3].
Administration modifier
Voir aussi modifier
Article connexe modifier
Lien externe modifier
Notes et références modifier
- Recueil des Actes Administratifs 2013 - Arrêté préfectoral n° 1251/2013 du 27 mai 2013
- « Les fusions d'intercommunalités au 1er janvier 2014 », sur Carrefour des Pays Lorrains (consulté le )
- Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : CC Canton Brouvelieures et : Les Comptes des Groupements à Fiscalité Propre (GFP), Analyse des équilibres financiers fondamentaux GFP : Canton Brouvelieures