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Récidive

réitération officielle du crime

En droit, la récidive est la réitération d'une infraction proche ou équivalente de la première après une condamnation[1].

Il s'agit d'une cause d'aggravation de la peine encourue.

Au sens large, notamment en médecine, c'est la réitération d'une action néfaste (voir récidive).

Sommaire

TypologieModifier

La récidive peut être dite perpétuelle ou temporaire, générale ou spéciale[1].

Si la récidive est dite « perpétuelle », il n'y a pas prescription de la récidive et une deuxième infraction donnera lieu à la qualification de récidive légale quel que soit le temps écoulé entre les deux condamnations. Si la récidive est dite « temporaire », l'écoulement d'un certain temps entre les deux condamnations rendra l'application de la récidive impossible ; il y aura uniquement réitération.

Si la récidive est dite « générale », toute infraction réitérée est une récidive. Si la récidive est dite « spéciale », la réitération d'une infraction donnera lieu à qualification de récidive uniquement si elle a été prévue par un texte.

AnnexesModifier

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Notes et référencesModifier

  1. a et b J.-P. Doucet, « Récidive », Dictionnaire de droit criminel, sur http://ledroitcriminel.fr

Articles connexesModifier