Projet:Droit/Licences

Buts du projetModifier

Le but du projet est de recenser, catégoriser, d'homogénéiser, sourcer, les articles relatifs aux licences d'exploitation des œuvres de l'esprit.

ProblématiquesModifier

Définitions et CatégorisationModifier

Comment catégoriser les licences qui existent ?

On peut dégager les critères suivants :

  • Destination des licences (licences de logiciel, documentation, musique, œuvres artistiques, bases de données)
  • Droit attribués au destinataire de l'œuvre (critères des creative commons, par exemple )

Sourcage des articlesModifier

Les articles, notemment ceux des définitions licences libres, licence ouvertes, méritent d'être bien sourcés.

Listes des tâchesModifier

π's tache ! Une chose pour chaque place et chaque place à sa chose, ou quelque chose dans ce genre… C'est par ici qu'on s'organise.


Les icônes distinguent les états des tâches :

  •   terminées (Quelqu'un à fait le travail qui est en ligne dans un article).
  •   terminées mais refusées (Quelqu'un à fait le travail ou non, mais la tâche à été jugé comme ne répondant pas à la ligne éditorial de wikipédia).
  •   annulées (suite à discussion, la tâche ne sera pas à exécuter).
  •   en cours (quelqu'un(s) y travail(lent)).
  •   abandonnées (Quelqu'un à commencé la tâche mais a depuis abandonné la tâche).

Travaux à réaliserModifier

Mettez ici la liste des tâches à réaliser dans le cadre du projet.

Travaux en coursModifier

Mettez ici la liste des tâches en cours de réalisation dans le cadre du projet, suivi des personnes qui y travaillent (utilisez ~~~).

Travaux achevésModifier

Vous travaillez dur jusqu'à pas d'heure, Hercules des temps modernes (ça va vos talonschevilles) mettez ici l'impressionnante liste des tâches accomplis pour ce projet.

MatérielModifier

Articles concernésModifier

Les articles concernés rassemblent tous les articles relatifs aux licences des oeuvres de l'esprit, droit d'auteur, licences ouvertes et libres, etc.

Une liste des articles catégorisés est disponible ici : Catégorie:Article du projet Droit-licences des oeuvres de l'esprit

LogicielModifier

La catégorie Catégorie:Droit de l'informatique étant à revoir, voici une liste des articles visés. La catégorie Catégorie:Licence informatique est aussi pertinente.

DroitModifier

Voir Catégorie:Propriété intellectuelle et Catégorie:Œuvre libre .

Liens pour sourcerModifier

GNU et OSIModifier

Surement aussi des trucs de l'Open Source Initiative et de Richard Stallman sur le site du GNU en ce qui concerne le logiciel libre, en tant que textes fondateurs

Droit d'auteurModifier

Logiciel libreModifier

  • "Economie du logiciel libre" (ISBN 978-2212124637) (écrit par le président de l'ADULLACT) ?
  • "La bataille Hadopi" (ISBN 978-2-35922-015-5) (collectif ; textes originaux rassemblés par InLibroVeritas) (certains passages traitent du LL) : [PDF] [2]

Comparaison de licencesModifier

Licences de bases de donnéesModifier

Mémo : Juridiquement il me semble que les bases de données peuvent avoir des subtilité du point de vue de la propriété intellectuelle, voir si on peut trouver des trucs la dessus (requête google qui a l'air de confirmer : http://www.google.com/search?q=licence+base+de+donn%C3%A9e&ie=utf-8&oe=utf-8&aq=t (Les bases de données sont protégées par le droit d'auteur (indépendamment des oeuvres qu'elles contiennent) et par un droit sui generis au profit du producteur de la base Satansoft (d) 25 janvier 2010 à 00:53 (CET)]