Jacques Colas de Brouville de la Noue

doyen des conseillers de la Cour royale d'Orléans, préfet

Jacques Colas de Brouville de La Noue, né le à Orléans et décédé le 11 mai 1855 à Paris[2], est un magistrat et homme politique français.

Jacques Colas de La Noue
Fonction
Préfet du Var
Biographie
Naissance
Décès
Voir et modifier les données sur Wikidata (à 68 ans)
ParisVoir et modifier les données sur Wikidata
Nationalité
Activités
Enfants
Gustave Colas de La Noue (d)
François Colas de La Noue-Billault (d)Voir et modifier les données sur Wikidata
Parentèle
Jacques-Isaac Seurrat de La Boulaye (grand-père maternel)Voir et modifier les données sur Wikidata
Autres informations
Archives conservées par
Archives nationales (F/1bI/157/28)[1]Voir et modifier les données sur Wikidata

Biographie modifier

Jacques Colas de Brouville de La Noue naît à Orléans le 8 février 1787[3], au sein d'une famille de l'ancienne noblesse orléanaise dont les origines remontent au XIVe siècle[réf. nécessaire]. Il est le fils d’Étienne Colas de Brouville, sieur de La Noue, et de Marie-Anne Seurrat[4]. Son grand-père maternel est Jacques-Isaac Seurrat de La Boulaye, juge-magistrat au bailliage d'Orléans et député de la noblesse aux États généraux de 1789[4].

Inscrit en 1810 au barreau d'Orléans, Colas de La Noue est appelé, le 26 décembre 1811, à siéger à la Cour Impériale en tant conseiller-auditeur[5].

Il épouse le 19 mars 1811 Thérèse-Edwige Vandebergue dont il a deux fils: Jacques-Gustave Colas de Brouville de La Noue (né en 1812) et Louis-Ernest Colas de Brouville de La Noue (né en 1814)[6].

Le 15 juillet 1814, le roi Louis XVIII le nomme conseiller-magistrat à la Cour royale d'Orléans[4].

Lors du retour de Napoléon Ier de l'île d'Elbe, Colas de La Noue refuse de servir l'Empereur et ne reprend ses fonctions que lorsque les ordonnances des 7 et 12 juillet rétablissent les magistrats sur leur siège[7]. La Cour royale d'Orléans est renouvelée par ordonnance du 14 février 1816, et Colas de la Noue qui occupait le second rang parmi les conseillers devient, le 16 novembre suivant, doyen des conseillers de la Cour royale[réf. nécessaire].

En 1826, il publie la Jurisprudence de la Cour royale d'Orléans, un recueil rassemblant des arrêts rendus entre 1811 et 1826, classés par ordre alphabétique et accompagnés de réflexions autour de la jurisprudence[8].

Il est nommé membre du conseil municipal d'Orléans en 1826, puis, en 1829, président de chambre à la Cour royale d'Orléans[5],[9].

Lors la Révolution de Juillet, refusant de soumettre au serment, il décline le siège de premier président et présente sa démission[5].

A la chute de la monarchie de Juillet, dont il a toujours été l'adversaire, Colas de La Noue est nommé préfet du Var, fonctions qu'il exerce du 2 mai au 22 juillet 1848[2].

Distinctions modifier

  • Chevalier de la Légion d'honneur (29 octobre 1826)[10]

Sources modifier

  • René Bargeton, Bernard Le Clère, Pierre Bougard [dir.], Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870 (1800-1880), Pierrefitte-sur-Seine, Archives nationales (France), 1981, 665 p., p. 191.
  • Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe – XXe siècles, Centre Georges Chevrier (Université de Bourgogne/CNRS), 2010.
  • Joseph Salvarelli, Les Administrateurs du département du Var (1790-1897). Notices biographiques, Draguignan, 1897, 298 p., p. 516.
  • Pierre Serna, « Orléans, la petite république des girouettes, ou lorsque les élites sèment le trouble en ville ». In : Ordonner et partager la ville : XVIIe – XIXe siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2011, §18.

Notes et références modifier

  1. « https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/UD/FRAN_IR_001513/d_285 » (consulté le )
  2. a et b René Bargeton, Bernard Le Clère, Pierre Bougard [dir.], Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870 (1800-1880). Répertoire numérique détaillé des cotes F/1bI/155 à F/1bI/180, Pierrefitte-sur-Seine, Archives nationales (France), , 665 p. (lire en ligne  ), p. 191
  3. Acte de baptême de Jacques Colas de Brouville de la Noue, Registre des baptêmes, mariages, sépultures de la paroisse Saint-Marceau-lez-Orléans d'Orléans (1787), cote 3 NUM 234/934, Archives départementales du Loiret, 61 p. (lire en ligne), p. 10
  4. a b et c Nicolas Viton de Saint-Allais, Nobiliaire universel de France, ou Recueil général des généalogies historiques des maisons nobles de ce royaume. T. 7 / par M. de Saint-Allais,... ; avec le concours de MM. de Courcelles, l'abbé de l'Espines, de Saint-Pons,...[et al.], Paris, Librairie Bachelin-Deflorenne, , 554 p. (lire en ligne  ), p. 85
  5. a b et c Joseph Salvarelli, Les administrateurs du département du Var (1790-1897); Notices biographiques, Draguignan, , 298 p. (lire en ligne), p. 516
  6. Jean-Baptiste-Pierre Jullien, chevalier de Courcelles, Histoire généalogique et héraldique des pairs de France, des grands dignitaires de la couronne, des principales familles nobles du royaume, et des maisons princières de l'Europe, précédée de la généalogie de la maison de France, tome second, Paris, , p. 21
  7. Pierre Serna, Orléans, la petite république des girouettes, ou lorsque les élites sèment le trouble en ville In : Ordonner et partager la ville : XVIIe – XIXe siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, (lire en ligne), §18
  8. Jacques Colas de La Noue, Jurisprudence de la cour royale d'Orléans, Paris, Charles Béchet, , 548 p. (lire en ligne)
  9. Jean-Claude Farcy et Rosine Fry, « Fiche Magistrat : Jacques Colas de la Noue »  , sur Annuaire rétrospectif de la magistrature XIXe – XXe siècles, Centre Georges Chevrier (Université de Bourgogne/CNRS), (consulté le )
  10. Base de données Léonore, « Notice n°L0562091 du légionnaire Jacques Colas de la Noue »  , sur Archives nationales (consulté le )