Fichier:TVA (logo, 2020).svg
Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 210 × 74 pixels, taille : 3 kio)
Description modifier
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| Description
|
Logo de TVA depuis le 11 novembre 2020 |
|---|---|
| Source | |
| Date |
inconnue |
| Auteur |
Studio Caserne |
| Licence |
 TMCe logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !  Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
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Historique du fichier
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| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 11 novembre 2020 à 20:15 | | 210 × 74 (3 kio) | Amrcmln (discuter | contributions) | {{Information | Description = Logo de TVA depuis le 11 novembre 2020 | Source = [https://www.qub.ca/_next/static/images/tva_color-ce571a5bd9de96cfc6367f12d41e9450.svg Logo] | Date = | Auteur = | Licence = {{Marque déposée}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> | portail = }} TVA TVA |
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