Fichier:SuzyDelair-1945-Harcourt.png

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Description

Description
Français : Suzy Delair por légèrement penchée sur la droite, le corps tourné vers sa gauche et le visage orienté dans la même direction, fixe l'objectif du coin de l'oeil, en souriant. Elle porte les cheveux longs chatain clair, ondulés, épais et brillants, sur les épaules. Elle est vêtue d'une robe sombre.
Date
Source https://www.ebay.fr/itm/334176723906
Auteur Studio Harcourt
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Studio Harcourt photos have been judged to be collective works [1]


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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Suzy Delair en 1945 pose pour le Studio Harcourt. Photo retouchée.

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actuel16 octobre 2023 à 17:48Vignette pour la version du 16 octobre 2023 à 17:481 141 × 1 531 (1,6 Mio)TisourcierUploaded a work by Studio Harcourt from https://www.ebay.fr/itm/334176723906 with UploadWizard

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