Fichier:Saint Evre vers-1700.jpg

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Saint_Evre_vers-1700.jpg ‎(466 × 409 pixels, taille du fichier : 90 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Français : Extrait du plan Bibliothèque nationale de France, département Cartes et plans, GE D-14510

Date

XVII^e siècle

Source

Bibliothèque nationale de France, département Cartes et plans, GE D-14510

Auteur

Plan de la Ville de Toul - extrait

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Français : Cette image est une reproduction d'une œuvre bidimensionnelle tombée dans le domaine public. Pour cette raison, elle est considérée aux États-Unis d'Amérique comme une œuvre du domaine public.

En France, il est possible (mais pas absolument certain) que cette reproduction photographique tombe sous le droit d'auteur du photographe, à savoir la Bibliothèque nationale de France. Cette dernière nous a cependant donné autorisation pour l'utilisation de ses photographies sur nos sites et supports CD/DVD.

Nous remercions la BNF de son aimable collaboration. Cette image peut être consultée sur le site de la base Mandragore sous la cote {{{1}}} folio {{{2}}}.

Voir aussi : Category:Mandragore images.

English: This image is a reproduction of a bidimensional map, now in the public domain. For this reason, it is in the public domain in the United States of America.

In France, it is possible (but not certain) that this photographic reproduction is copyrighted by the administration who performed it, i.e. the Bibliothèque nationale de France (BNF). However, BNF gave us the authorization to use any image from their database on our sites and CD/DVDs.

We thank BNF for its kind collaboration. This image may be consulted on the Mandragore database under the classification mark {{{1}}} folio {{{2}}}.

Conditions d’utilisation

Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :

	Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
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Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.

Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.

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