Fichier:Rhodri Morgan and Josselin de Rohan.jpg

Rhodri_Morgan_and_Josselin_de_Rohan.jpg(775 × 581 pixels, taille du fichier : 39 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description First Minister of Wales Rhodri Morgan and President of Brittany Regional Council Josselin de Rohan mark the signing of the Memorandum of Understanding between Wales and Brittany.
Date 16 January 2004
Source UK Government Web Archive
Auteur Welsh Assembly Government (Crown Copyright)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
National Archives UK Government Web Archive: "All content is available under the Open Government Licence v3.0, except where otherwise stated" and Legal information about re-using UK Government Web Archive content: "Most, but not all, of the websites accessible through the UK Government Web Archive were created by Crown bodies and are Crown copyright. Most of the archived content of these websites and services is also Crown copyright. Unless otherwise stated, you may re-use Crown copyright material obtained from the UK Government Web Archive freely under the terms of the Open Government Licence."
Ce ficher est placé sous la licence Open Government Licence v3.0 du Royaume-Uni.
Vous êtes libre de :
  • copier, publier, distribuer et transmettre ce ficher ;
  • modifier ce ficher ;
  • exploiter ce ficher à des fins commerciales et non commerciales, par exemple en le combinant avec d'autres fichiers ou en l'incluant dans vos propres créations.
Si vous effectuez l'une des actions listées ci-dessus, vous avez obligation :
  • de citer la source du fichier dans votre production en y incluant toute déclaration d'attribution spécifiée par le fournisseur du fichier et, quand cela est possible, en ajoutant un lien vers la présente licence ;
  • Si le fournisseur ne précise pas de déclaration d'attribution spécifique, vous devez utiliser le texte suivant :
« Contient des informations du secteur public sous licence Open Government License v3.0 ».
Cette licence NE COUVRE PAS :
  • les données personnelles pouvant être présentes dans le fichier ;
  • les fichiers qui n'ont pas été accessibles par voie de publication ou de divulgation en vertu de la législation sur l'accès à l'information (y compris les lois sur la liberté d'information du Royaume-Uni et de l'Écosse) avec le consentement du fournisseur du fichier ;
  • les logos, les blasons et les armoiries des départements ou des organisations du secteur public, sauf lorsqu'ils font partie intégrante d'un document ou d'un ensemble de données ;
  • les insignes militaires ;
  • les droits de tiers que le fournisseur du fichier n'est pas autorisé à concéder sous licence ;
  • d'autres droits de propriété intellectuelle, y compris les brevets, les marques de commerce et les droits de conception ;
  • les documents d'identité tels que le passeport britannique.
Consultez ce guide pour plus de détails.
Note : Depuis 2010, presque tout le contenu appartenant à la Couronne britannique est offert pour utilisation et réutilisation sous licence « Open Government Licence » par autorité du Contrôleur du Bureau de la Papeterie de Sa Majesté.info
Voir aussi : la page meta concernant l'usage de cette licence sur les projets de Wikimedia.

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel16 janvier 2024 à 06:20Vignette pour la version du 16 janvier 2024 à 06:20775 × 581 (39 kio)ThatRandomGuy1{{Information |Description=First Minister of Wales Rhodri Morgan and President of Brittany Regional Council Josselin de Rohan mark the signing of the Memorandum of Understanding between Wales and Brittany. |Source=[https://webarchive.nationalarchives.gov.uk/ukgwa/20060222170855/http://www.wales.gov.uk/servlet/PressReleaseByDateServlet?area_code=37E752F2000942E000000A2E00000000&document_code=N0000000000000000000000000016485 UK Government Web Archive] |Date=16 January 2004 |Author=Welsh Assembl...

La page suivante utilise ce fichier :