Fichier:Logo SCO Angers.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 384 × 523 pixels, taille : 22 kio)

Description Logo SCO Angers.svg	Ancien logo du Angers SCO (entre la saison 2011/2012 et la saison 2020/2021).
Source	Travail personnel depuis https://www.angers-sco.fr/
Date	2012-02-12
Auteur	Inconnu Derivative Work: Domaina ^{→ Me parler ←}
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

TM

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous !

Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

Historique du fichier

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	16 avril 2012 à 14:22	384 × 523 (22 kio)	Domaina (discuter \| contributions)	Background
	16 avril 2012 à 14:19	253 × 346 (16 kio)	Domaina (discuter \| contributions)	Lighter
	12 février 2012 à 16:19	384 × 523 (22 kio)	Domaina (discuter \| contributions)	{{Information \|Description = Logo -vectorisé- du SCO Angers actuel (depuis la saison 2011/2012) \|Source = www.angers-sco.fr \|Date = {{subst:CURRENTYEAR}}-{{subst:CURRENTMONTH}}-{{subst:CURRENTDAY2}} \|Author = * Inconnu *

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