Fichier:Logo Département Territoire Belfort - 2023.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 800 × 375 pixels, taille : 20 kio)

Description modifier

Description	Logo du département français du Territoire de Belfort depuis mai 2023.
Source	https://www.territoiredebelfort.fr/sites/default/files/atoms/files/territoire_de_belfort_-_utilisation_du_logo.pdf
Date	Mai 2023
Auteur	Agence inconnue
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Logo historique. Si le logo est amené à être modifié, veuillez ne pas le remplacer mais le renommer en adéquation avec le changement et téléverser la nouvelle version sous un autre nom afin de garder les versions historiques. Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	1 juin 2023 à 22:10		800 × 375 (20 kio)	Chabe01 (discuter \| contributions)	{{Logo à conserver}}{{Information \| Description = Logo du département français du Territoire de Belfort depuis mai 2023. \| Source = https://www.territoiredebelfort.fr/sites/default/files/atoms/files/territoire_de_belfort_-_utilisation_du_logo.pdf \| Date = Mai 2023 \| Auteur = Agence inconnue \| Licence = {{Logo}} }} Territoire de Belfort

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Hauteur	374.75269