Fichier:Logo CC Bugey Sud - 2021.svg

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Description Logo CC Bugey Sud - 2021.svg	Logo de la communauté de communes Bugey Sud depuis 2021.
Source	https://www.ccbugeysud.com/UserFiles/File/Publications/CCBS_Mag-n1_210x270_BD_planches.pdf
Date	2021
Auteur	Inconnu
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Logo historique. Si le logo est amené à être modifié, veuillez ne pas le remplacer mais le renommer en adéquation avec le changement et téléverser la nouvelle version sous un autre nom afin de garder les versions historiques. Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	23 août 2022 à 20:58		800 × 512 (43 kio)	Chabe01 (discuter \| contributions)	{{Information \| Description = Logo de la communauté de communes Bugey Sud depuis 2021. \| Source = https://www.ccbugeysud.com/UserFiles/File/Publications/CCBS_Mag-n1_210x270_BD_planches.pdf \| Date = 2021 \| Auteur = Inconnu \| Licence = {{Marque déposée\|historique}} <!-- Ne pas modifier cette ligne --> \| portail = }}

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Largeur	800
Hauteur	512.36151