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Communauté de communes Bugey Sud

intercommunalité française

Communauté de Communes Bugey Sud
Blason de Communauté de Communes Bugey Sud
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Ain
Forme Communauté de communes
Siège 34 Grande rue, Belley
Communes 43
Président René Vuillerod
Date de création
Code SIREN 200040350
Démographie
Population 33 665 hab. (2015[1])
Densité 54 hab./km2
Géographie
Superficie 619,16 km2
Localisation
Localisation de Communauté de Communes Bugey Sud
Situation dans le département au .
Liens
Site web ccbugeysud.com
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne

La Communauté de Communes Bugey Sud, est une communauté de communes française, structure intercommunale regroupant 43 communes du département de l'Ain.

HistoriqueModifier

Territoire communautaireModifier

GéographieModifier

Située au sud-est du département de l’Ain, la Communauté de Communes Bugey Sud est est à égale distance de Lyon, Genève et Grenoble. Elle est dominée par le Grand Colombier, dernier grand sommet du Massif du Jura. Elle est bordée par le Rhône, trait d’union avec les départements de l’Isère et de la Savoie.

CompositionModifier

La Communauté de communes Bugey Sud est composée des 43 communes suivantes[6] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
km2
Population
(dernière pop. légale)
Densité
hab./km2
Belley
(siège)
01034 Belleysans 22,42 9 133 (2016) 407
Ambléon 01006 Ambléonais 5,88 110 (2016) 19
Andert-et-Condon 01009 6,94 336 (2016) 48
Arboys en Bugey 01015 22,49 640 (2016) 28
Armix 01019 Armixois 6,82 26 (2016) 3,8
Artemare 01022 Artemariens 3,75 1 227 (2016) 327
Arvière-en-Valromey 01453 37,18 716 (2016) 19
Béon 01039 Béonais 10,3 464 (2016) 45
Brégnier-Cordon 01058 11 849 (2016) 77
Brens 01061 Brensols 6,9 1 169 (2016) 169
La Burbanche 01066 Burbanchois 10,82 71 (2016) 6,6
Ceyzérieu 01073 Ceyzériolans 19,72 1 012 (2016) 51
Champagne-en-Valromey 01079 Champagnards 18,16 825 (2016) 45
Chazey-Bons 01098 Bondolans 10,59 1 079 (2016) 102
Cheignieu-la-Balme 01100 Cheignieulats 6,26 136 (2016) 22
Colomieu 01110 Colomiards 5,96 131 (2016) 22
Contrevoz 01116 Controvolats 14,18 500 (2016) 35
Conzieu 01117 Conzolards 7,2 146 (2016) 20
Cressin-Rochefort 01133 7,93 393 (2016) 50
Culoz 01138 Culoziens 19,36 3 053 (2016) 158
Cuzieu 01141 Cuzieutaires 4,87 436 (2016) 90
Flaxieu 01162 Flaxiolans 2,79 69 (2016) 25
Groslée-Saint-Benoit 01338 28,92 1 193 (2016) 41
Haut Valromey 01187 107,85 695 (2016) 6,4
Izieu 01193 Izieulants 7,67 242 (2016) 32
Lavours 01208 Lavortins 6,3 127 (2016) 20
Magnieu 01227 Magnolans 11,37 640 (2016) 56
Marignieu 01234 Marignolans 3,55 173 (2016) 49
Massignieu-de-Rives 01239 Massignolants 9,52 613 (2016) 64
Murs-et-Gélignieux 01268 6,46 255 (2016) 39
Parves et Nattages 01286 15,86 937 (2016) 59
Peyrieu 01294 Peyriolans 14,13 862 (2016) 61
Pollieu 01302 Pollieutants 3,71 161 (2016) 43
Prémeyzel 01310 Prémeyzélans 7,63 247 (2016) 32
Rossillon 01329 Rossillonnais 8,07 153 (2016) 19
Ruffieu 01330 Ruffiolans 14,03 184 (2016) 13
Saint-Germain-les-Paroisses 01358 16,27 434 (2016) 27
Saint-Martin-de-Bavel 01372 Saint-Martenants 8,5 438 (2016) 52
Talissieu 01415 Tarcholands 4,8 448 (2016) 93
Valromey-sur-Séran 01036 56,71 1 299 (2016) 23
Virieu-le-Grand 01452 Viriolans 12,55 1 056 (2016) 84
Virignin 01454 7,88 1 089 (2016) 138
Vongnes 01456 2,05 70 (2016) 34

AdministrationModifier

SiègeModifier

Le siège de la communauté de communes est situé à Belley.

Les élusModifier

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 55 membres représentant chacune des communes membres.

Ils sont répartis comme suit[7] :

  • 14 conseillers commaunautaires pour Belley ;
  • 4 pour Culoz
  • 1 conseiller communautaire et 1 suppléant pour chacune des 37 autres communes

PrésidenceModifier

Le conseil communautaire du a réélu son président, René Vuillerod, premier adjoint de la commune d'Arboys en Bugey et maire délégué de Saint-Bois, et désigné ses 8 vice-présidents qui sont :

  1. Pierre ROUX, 1er Vice-président avec délégation générale (Conseiller Municipal de Belley)
  2. Mireille CHARMONT-MUNET, Vice-présidente aux finances et ressources humaines (Maire d’Artemare)
  3. Dimitri LAHUERTA, Vice-président à l'économie (1er Adjoint de Belley)
  4. Georges GERIN, Vice-président au cadre de vie (Maire de Virieu-le-Grand)
  5. Alain SAUREL, Vice-président au tourisme, à la culture et au patrimoine (Maire de Contrevoz)
  6. Marcel ABRY, Vice-président à la voirie (Adjoint au Maire de Culoz)
  7. Charles BERGER, Vice-président aux établissements scolaires et sportifs (Maire d'Arboys en Bugey)
  8. Xavier VINCENT, Vice-président à l'environnement (Maire de Saint-Martin-de-Bavel)

Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020[Off 1].

Liste des présidents successifs
Période Identité Étiquette Qualité
17 décembre 2013 En cours René Vuillerod   Premier adjoint au maire d'Arboys-en-Bugey

CompétencesModifier

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres[Off 2]. Il s'agit de :

Compétences obligatoires :

  • aménagement de l’espace.
  • développement économique.
  • développement touristique.

Compétences optionnelles :

  • politique du logement et du cadre de vie.
  • protection et mise en valeur de l’environnement.
  • création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire.
  • construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs.
  • action sociale d’intérêt communautaire.

Compétences facultatives :

  • équipements d'enseignement élémentaire et préélémentaire.
  • aide à la gestion communale.
  • enlèvement des animaux errants et fourrière animale.

Régime fiscal et budgetModifier

La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique. Elle possède un potentiel fiscal par habitant de 423,95 euros, supérieur à la moyenne des communautés de communes du département (278,56 euros)[5].

Les taux d'imposition votés le 29 mars 2016 étaient les suivants : taxe d'habitation 3,62 %, foncier bâti 3,57 %, foncier non bâti 11,97 %, cotisation foncière des entreprises 24,74 %[8].

Projets et réalisationsModifier

  • résidence chorégraphique en 2015-2016 [9]

Notes et référencesModifier

Site officielModifier

  1. « La vie institutionnelle » (consulté le 11 juillet 2016).
  2. « Statuts de Bugey Sud » [PDF], (consulté le 11 juillet 2016).

Autres sourcesModifier

  1. « Populations légales du département de l'Ain », INSEE, (consulté le 11 juillet 2016).
  2. « Recueil des actes administratifs N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le 16 décembre 2016).
  3. « Arrêté portant schéma départemental de coopération intercommunale pour le département de l'Ain », (consulté le 11 juillet 2016).
  4. « Arrêté portant portant modification des compétences de la communauté de communes Bugey Sud », Préfecture de l'Ain, (consulté le 11 juillet 2016).
  5. a et b « Schéma départemental de coopération intercommunale : projet présenté à la CDCI de l'Ain », Préfecture de l'Ain, (consulté le 11 juillet 2016).
  6. « Fiche signalétique de la CC Bugey Sud sur la BANATIC », Ministère de l'Intérieur, (consulté le 11 juillet 2016).
  7. Direction des collectivités territoriales et de l'environnement - Bureau du contrôle et de la légalité - Intercommunalité, « ARRÊTÉ no 01-2016-04-05-014 - A du 5 avril 2016 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes « Bugey Sud » » [PDF], Recueil des actes administratifs N°01-2016-028, Préfecture de l'Ain, (consulté le 11 juillet 2016), p. 50-52.
  8. « Compte-rendu du conseil communautaire : séance du 29 mars 2016 » (consulté le 7 juillet 2016)
  9. CC Bugey Sud, « Tract de lancement de la résidence chorégraphique » [PDF], (consulté le 11 juillet 2016).

Voir aussiModifier