Français : Logo du constructeur automobile français Citroën
Date
Source
Travail personnel
Auteur
Ascaron. The logo depicted in this image is a creation by André Citroën, a french citizen who died in 1935. Thus it is believed to be in public domain, but might be a trademark of the Citroën company, owned by PSA Peugeot Citroën.
Conditions d’utilisation
The photographer release its work in the public domain :
Public domainPublic domainfalsefalse
Moi, propriétaire des droits d’auteur sur cette œuvre, la place dans le domaine public. Ceci s'applique dans le monde entier. Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas : J’accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
The design of André Citroën, a french citizen who died in 1935 might be in the public domain because its copyright has expired.
This applies to the United States, Canada, the European Union and those countries with a copyright term of life of the author plus 70 years.
Note that a few countries have copyright terms longer than 70 years: Mexico has 100 years, Colombia has 80 years, and Guatemala and Samoa have 75 years. This image may not be in the public domain in these countries, which moreover do not implement the rule of the shorter term. Côte d'Ivoire has a general copyright term of 99 years and Honduras has 75 years, but they do implement that rule of the shorter term.
The sign is probably a trademark of the Citroën company, owned by PSA Peugeot Citroën :
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Légendes
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