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Fichier:Coa yaroslavl.svg

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Description
English: Yaroslavl, coat of arms (1995)
Deutsch: Jaroslawl, Wappen (1995)
Русский: Ярославль, герб (1995 г.)
Date 11.09.10
Source [1]
Auteur Mouagip
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

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  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Autres versions File:Coat of Arms of Yaroslavl (1995).png

Légendes

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somme de contrôle

bd079aa345d4a91682a2b32d749801b2842cb1c1

méthode de détermination : SHA-1

taille des données

118 705 octet

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largeur

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 septembre 2010 à 11:14Vignette pour la version du 11 septembre 2010 à 11:14248 × 467 (116 kio)Mouagip{{Information |Description={{en|1=Yaroslavl, coat of arms (1995)}} {{de|1=Jaroslawl, Wappen (1995)}} {{ru|1=Ярославль, герб (1995 г.)}} |Source=[http://www.city-yar.ru/data/Unsorted/buklet.pdf] |Author=Mouagip |Date=11.09.10

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