Dixième législature du Bas-Canada

Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada

Dixième législature
(11 avr. 1820 au 24 avr. 1820)

Description de l'image Coat of Arms of the United Kingdom (1816-1837).svg.
Présentation
Type Bicaméral
Chambres Assemblée législative
Conseil législatif
Présidence
Orateur de la Chambre d'assemblée Louis-Joseph Papineau (Parti canadien)
Orateur du Conseil législatif John Hale (Parti britannique)
Structure
Couronne Peregrine Maintland, adm., rep. de George III
Membres 81 parlementaires
50 députés
31 conseillers[1]
Groupes politiques
(Assemblée législative)
Parti canadien (34)
Parti britannique (8)
indépendants (2)
indéterminés (5)
Groupes politiques
(Conseil législatif)
Parti britannique (26)
Parti canadien (2)
indépendants (2)
indéterminés (1)
Élection
Système électoral
(Assemblée législative)
Scrutin majoritaire plurinominal
Dernier scrutin 22 fév. 1820 au 11 avr. 1820
Système électoral
(Conseil législatif)
Nomination à vie

Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada

Divers
Notes Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution.

La dixième législature du Bas-Canada siégea du au . La législature fut dissoute à cause de la mort du roi Georges III. Toutes les séances eurent lieu à Québec.

Élections modifier

Les élections générales ont lieu du au [2].

Session[2] modifier

  • Première ()

Représentants de la couronne[2] modifier

Présidents de l'Assemblée[2] modifier

Présidents du Conseil[2] modifier

Liste des députés modifier

District Député
Bedford Joseph Franchère
Buckinghamshire François Bellet
Buckinghamshire Louis Bourdages
Cornwallis Jean-Baptiste Taché
Cornwallis Joseph Robitaille
Devon Jean-Baptiste Fortin
Devon François Fournier
Dorchester John Davidson
Dorchester Louis Lagueux
Effingham Jacob Oldham
Effingham François Tassé
Gaspé [4]
Hampshire Charles Langevin
Hampshire François Huot
Hertford François Blanchet
Hertford François-Xavier Paré
Huntingdon Michael O'Sullivan
Huntingdon Austin Cuvillier
Kent Pierre Bruneau[5]
Kent Denis-Benjamin Viger
Leinster Jacques Trullier, dit Lacombe
Leinster Barthélemy Joliette
Comté de Montréal Joseph Valois
Comté de Montréal Joseph Perrault
Montréal-Est Hugues Heney
Montréal-Est Thomas Busby
Montréal-Ouest Louis-Joseph Papineau
Montréal-Ouest George Garden
Northumberland Étienne-Claude Lagueux
Northumberland Philippe Panet
Orléans François Quirouet
Comté de Québec Louis Gauvreau
Comté de Québec John Neilson
Basse-ville de Québec Thomas Lee
Basse-ville de Québec Peter Burnet
Haute-ville de Québec Claude Dénéchau
Haute-ville de Québec Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal
Richelieu François Saint-Onge
Richelieu Jean Dessaulles
Saint-Maurice Louis Picotte
Saint-Maurice Pierre Bureau
Surrey Pierre Amiot
Surrey Étienne Duchesnois
Trois-Rivières Charles Richard Ogden
Trois-Rivières Marie-Joseph Godefroy de Tonnancour
Warwick Alexis Mousseau
Warwick Ross Cuthbert
William-Henry Robert Jones
York Nicolas-Eustache Lambert Dumont
York Augustin Perrault

Notes et références modifier

  1. [1]
  2. a b c d et e ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
  3. Orateur suppléant
  4. le bref d'élection ne fut pas retourné avant la fin de la session
  5. mort en avril 1820

Liens externes modifier