Tarige
Inscrit depuis le 14 avril 2008
Sous l'Ancien Régime, l'élévation à un titre nobiliaire, par exemple de chevalier à baron, par lettres patentes royales, était elle soumise à une condition de "nationalité" (terme impropre mais actuel)?
Exemple: un descendant en ligne directe d'un baron, sujet de la couronne de France, pouvait il hériter de ce titre s'il était sujet de la couronne britannique?
Merci pour toute réponse avec texte à l'appui.
Tarige