Discussion:Jacques Gabriel Jan d'Hauteterre

Dernier commentaire : il y a 13 ans par Laubrière dans le sujet Le Corps législatif sous le Directoire et le Consulat
Autres discussions [liste]
  • Admissibilité
  • Neutralité
  • Droit d'auteur
  • Article de qualité
  • Bon article
  • Lumière sur
  • À faire
  • Archives
  • Commons

Le Corps législatif sous le Directoire et le Consulat

modifier

Quelques précisions sur le "Corps législatif". A l'époque du Directoire (1795-1799), cette expression désigne le regroupement du Conseil des Cinq-Cents et du Conseil des Anciens. A l'époque du Consulat et de l'Empire (1799-1815), cette expression désigne une des assemblées législatives. Jacques Gabriel Jan de Hauteterre est élu tout d'abord au Conseil des Anciens (donc au Corps législatif du Directoire) puis ensuite au Corps législatif sous le Consulat. Les liens sont justes.--Laubrière (d) 9 mars 2011 à 17:40 (CET)Répondre

Revenir à la page « Jacques Gabriel Jan d'Hauteterre ».