Discussion:Domaine national

Domaine et bien national

Salut @Remi Mathis,

Quand je regarde Spécial:Pages_liées/Domaine_national, je tombe sur Saint-Martin-d'Écublei qui indique « les domaines et les possessions de l’Église (bâtiments, objets, terres agricoles, bois et forêts) avaient été déclarées bien national ou Domaine national par le décret des biens du clergé mis à la disposition de la Nation du 2 novembre 1789. » ou Château Pouget et effectivement Bien national commence par « Les biens nationaux ou Domaines nationaux ». Avec le nouveau plan, il faudrait sans doute mentionner cela dans la partie « Historique du terme et de la chose » (ainsi sans doute que d'autres notions comme Domaine public en droit public français mais je n'ai pas la plume ni l'inspiration pour faire cela sans perdre le lecteur).

Cdlt, Vigneron * ^discut. 3 avril 2017 à 09:45 (CEST)

Hello,

Non, là, pour tes exemples, c'est un abus de langage pour "bien national", c'est à dire biens appartenant au clergé ou à la noblesse, confisqués à la Révolution, et souvent vendus à des particuliers. Pas le même concept.

Remi M. (d · c). À Paris, ce 4 avril 2017 à 11:59 (CEST)